Préfecture de Police. Rapport à Messieurs les Ministres de l'intérieur et du commerce sur les mesures prises contre l'épidémie cholérique de 1884 à Paris et dans le département de la Seine

Règlement de la Société populaire et montagnarde de Vitry-sur-Marne . Précédé du rapport du comité

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Commerce de Bordeaux au XVIIIe siècle, thèse... par Pierre de Joinville,...

Joinville, Pierre de (18..-19..

January 1908

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Statistique du département de la Vienne / publiée sous les auspices de M. Levert, préfet du département ; par Alfred Barbier,...

Barbier, Alfred (1827-1904). Auteur du texte

January 1863

Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text

Département de la Seine. Préfecture de police. 2e division. Bureau du travail. Législation et nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

January 1915

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Compte-rendu de l'administration du département de la Seine et de la ville de Paris pendant l'année 1836, par M. le cte de Rambuteau,...

Rambuteau, Claude-Philibert Barthelot (1781-1869

January 1837

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Préfecture de la Seine. Service de l'assainissement. Travaux d'assainissement de la Seine. Lois et décrets

January 1899

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil de lois et décrets concernant l'administration du département de la Seine et de la ville de Paris

January 1876

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil de lois et décrets concernant l'administration du département de la Seine et de la ville de Paris

January 1876

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Rapports adressés à M. le Préfet de Seine-et-Marne par la commission départementale / Exposition universelle de Londres de 1862

January 1863

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Congrès des greffiers de paix et de simple police, tenu à Compiègne le 20 décembre 1896...

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Contient une table des matièresAvec mode text

La commune de Paris et le département de la Seine, ou Code de l'habitant de Paris et de la banlieue en matière d'élections, de garde nationale, de contributions... ; précédé d'une Introduction historique sur la commune de Paris / par Jules Le Berquier,...

Le Berquier, Jules (1819-1886). Auteur du texte

January 1847

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Règlement concernant le personnel affilié au régime de retraites de 1911 / Chemin de fer de Paris à Orléans

Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans. Auteur du texte

January 1929

Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Contient une table des matièresAvec mode text

Décret du 4 Juillet 1853 portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière dans l'arrondissement de Lorient : précédé de documents concernant la pêche et la domanialité maritimes / Ministère de la marine et des colonies

France. Ministère de la marine et des colonies. Auteur du texte

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Contient une table des matièresAvec mode text

Règlement de police pour la ville d'Anneci, du 2 décembre 1825

January 1825

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Préfecture de la Seine. Direction de l'extension de Paris. Lois sur l'expropriation pour cause d'utilité publique

January 1919

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Règlement de la Société populaire et montagnarde de Vitry-sur-Marne . Précédé du rapport du comité

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Commerce de Bordeaux au XVIIIe siècle, thèse... par Pierre de Joinville,...

Joinville, Pierre de (18..-19..

January 1908

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Statistique du département de la Vienne / publiée sous les auspices de M. Levert, préfet du département ; par Alfred Barbier,...

Barbier, Alfred (1827-1904). Auteur du texte

January 1863

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Département de la Seine. Préfecture de police. 2e division. Bureau du travail. Législation et nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

January 1915

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Compte-rendu de l'administration du département de la Seine et de la ville de Paris pendant l'année 1836, par M. le cte de Rambuteau,...

Rambuteau, Claude-Philibert Barthelot (1781-1869

January 1837

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Préfecture de la Seine. Service de l'assainissement. Travaux d'assainissement de la Seine. Lois et décrets

January 1899

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Recueil de lois et décrets concernant l'administration du département de la Seine et de la ville de Paris

January 1876

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Recueil de lois et décrets concernant l'administration du département de la Seine et de la ville de Paris

January 1876

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Rapports adressés à M. le Préfet de Seine-et-Marne par la commission départementale / Exposition universelle de Londres de 1862

January 1863

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Congrès des greffiers de paix et de simple police, tenu à Compiègne le 20 décembre 1896...

January 1897

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La commune de Paris et le département de la Seine, ou Code de l'habitant de Paris et de la banlieue en matière d'élections, de garde nationale, de contributions... ; précédé d'une Introduction historique sur la commune de Paris / par Jules Le Berquier,...

Le Berquier, Jules (1819-1886). Auteur du texte

January 1847

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Règlement concernant le personnel affilié au régime de retraites de 1911 / Chemin de fer de Paris à Orléans

Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans. Auteur du texte

January 1929

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Décret du 4 Juillet 1853 portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière dans l'arrondissement de Lorient : précédé de documents concernant la pêche et la domanialité maritimes / Ministère de la marine et des colonies

France. Ministère de la marine et des colonies. Auteur du texte

January 1880

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Règlement de police pour la ville d'Anneci, du 2 décembre 1825

January 1825

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Préfecture de la Seine. Direction de l'extension de Paris. Lois sur l'expropriation pour cause d'utilité publique

January 1919

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Règlement de la Société populaire et montagnarde de Vitry-sur-Marne . Précédé du rapport du comité

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Commerce de Bordeaux au XVIIIe siècle, thèse... par Pierre de Joinville,...

Joinville, Pierre de (18..-19..

January 1908

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Statistique du département de la Vienne / publiée sous les auspices de M. Levert, préfet du département ; par Alfred Barbier,...

Barbier, Alfred (1827-1904). Auteur du texte

January 1863

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Préfecture de Police. Rapport à Messieurs les Ministres de l'intérieur et du commerce sur les mesures prises contre l'épidémie cholérique de 1884 à Paris et dans le département de la Seine

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Préfecture de Police. Rapport à Messieurs les Ministres de l'intérieur et du commerce sur les mesures prises contre l'épidémie cholérique de 1884 à Paris et dans le département de la Seine

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