Déclaration... concernant la répartition des épices et émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires et les juges-gardes des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 3 septembre... [1783.]

Déclaration... qui fixe les droits à percevoir par les greffiers des Conseils supérieurs... Registrée en Parlement [le 28 mai 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la retenue du dixième sur les rentes de l'Hostel de Ville... Registrée en Parlement le 4 février 1711

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1711-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les grands-maîtres des Eaux et forêts... Registrée en la Chambre des Comptes le 28 février... [1784.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-01-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Lettres patentes... concernant les officiers du bailliage de Montreuil et ceux du bailliage d'Ardres... Registrées en Parlement le 5 août [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Lettres patentes... concernant les collèges d'Arras et de Béthune... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les poids et mesures... Registrée en Parlement [le 27 juin 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... concernant la vente des immeubles des hôpitaux du Royaume... Registré en Parlement le 14 [janvier 1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui ordonne que les comptoirs des marchands de vin revêtus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitières et les balances de même métal qu'emploient les regratiers de sel et les débitans de tabac, seront supprimés... Registrée en Parlement le 2 septembre... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui défend de saisir la solde et les pensions de retraite des officiers, cavaliers, soldats et pensionnaires des compagnies d'ordonnance de la garde de Paris et des ports et remparts de ladite ville... Registrée en Parlement le 17 juillet... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant augmentation de finance et de gages pour les officiers de chancellerie... Registré en Parlement [le 16 mars 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant réduction des offices de procureurs et de notaires à Dunkerque... Registré en Parlement le 29 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant établissement de la généralité de Pau et Bayonne... Registré au Parlement, Chambre des Comptes de Navarre, le 29 mars [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

[Lettres de relief d'adresse sur la] Déclaration [du 20 mars 1770, ci-incluse]... qui fixe les sommes que les bureaux des finances et différens officiers seront obligés de payer pour les augmentations de finance, conformément à l'édit... de février 1770... Registrée [s] en la Chambre des Comptes le 5 juillet [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-11. Marly][Acte royal. 1770-03-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documenta...

Déclaration... qui fixe les droits à percevoir par les greffiers des Conseils supérieurs... Registrée en Parlement [le 28 mai 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la retenue du dixième sur les rentes de l'Hostel de Ville... Registrée en Parlement le 4 février 1711

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1711-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les grands-maîtres des Eaux et forêts... Registrée en la Chambre des Comptes le 28 février... [1784.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-01-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Lettres patentes... concernant les officiers du bailliage de Montreuil et ceux du bailliage d'Ardres... Registrées en Parlement le 5 août [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Lettres patentes... concernant les collèges d'Arras et de Béthune... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les poids et mesures... Registrée en Parlement [le 27 juin 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... concernant la vente des immeubles des hôpitaux du Royaume... Registré en Parlement le 14 [janvier 1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui ordonne que les comptoirs des marchands de vin revêtus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitières et les balances de même métal qu'emploient les regratiers de sel et les débitans de tabac, seront supprimés... Registrée en Parlement le 2 septembre... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui défend de saisir la solde et les pensions de retraite des officiers, cavaliers, soldats et pensionnaires des compagnies d'ordonnance de la garde de Paris et des ports et remparts de ladite ville... Registrée en Parlement le 17 juillet... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant augmentation de finance et de gages pour les officiers de chancellerie... Registré en Parlement [le 16 mars 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant réduction des offices de procureurs et de notaires à Dunkerque... Registré en Parlement le 29 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant établissement de la généralité de Pau et Bayonne... Registré au Parlement, Chambre des Comptes de Navarre, le 29 mars [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

[Lettres de relief d'adresse sur la] Déclaration [du 20 mars 1770, ci-incluse]... qui fixe les sommes que les bureaux des finances et différens officiers seront obligés de payer pour les augmentations de finance, conformément à l'édit... de février 1770... Registrée [s] en la Chambre des Comptes le 5 juillet [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-11. Marly][Acte royal. 1770-03-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documenta...

Déclaration... qui fixe les droits à percevoir par les greffiers des Conseils supérieurs... Registrée en Parlement [le 28 mai 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la retenue du dixième sur les rentes de l'Hostel de Ville... Registrée en Parlement le 4 février 1711

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1711-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la répartition des épices et émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires et les juges-gardes des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 3 septembre... [1783.]

Abstract

Extracted data

Déclaration... concernant la répartition des épices et émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires et les juges-gardes des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 3 septembre... [1783.]

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