Lettres patentes... concernant les carrosses de place et les voitures des environs de Paris... Registrées en Parlement le 26 [février 1779]...

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant que les officiers du bailliage de Crécy supprimés continueront de jouir, leur vie durant, des privilèges dont ils jouissoient ci-devant... Registrées en Parlement le 15 juin 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-06-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris [du 11 février 1778], portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant l'élection et nomination du maire de la ville de Saint-Denys... Registrées en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant établissement, à Saint-Port, d'un entrepôt pour les vins destinés à l'approvisionnement de Paris... Registrées en la Cour des Aides le 19 mars 1784

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-03-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent la distraction de partie du territoire de Gonesse de la capitainerie de Livri et Bondi. [Enregistrées au Parlement le 7 juin 1752.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1752-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... en forme d'édit, concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement [en vacations, le 29 septembre 1779, et définitivement] le 30 novembre 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes pour la construction d'un pont sur la rivière de Seine aux environs de la rue de Bourgogne, en point de vue du Pont-tournant du jardin des Thuilleries... [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant que les officiers du bailliage de Crécy supprimés continueront de jouir, leur vie durant, des privilèges dont ils jouissoient ci-devant... Registrées en Parlement le 15 juin 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-06-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris [du 11 février 1778], portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant l'élection et nomination du maire de la ville de Saint-Denys... Registrées en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant établissement, à Saint-Port, d'un entrepôt pour les vins destinés à l'approvisionnement de Paris... Registrées en la Cour des Aides le 19 mars 1784

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-03-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent la distraction de partie du territoire de Gonesse de la capitainerie de Livri et Bondi. [Enregistrées au Parlement le 7 juin 1752.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1752-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... en forme d'édit, concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement [en vacations, le 29 septembre 1779, et définitivement] le 30 novembre 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes pour la construction d'un pont sur la rivière de Seine aux environs de la rue de Bourgogne, en point de vue du Pont-tournant du jardin des Thuilleries... [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant que les officiers du bailliage de Crécy supprimés continueront de jouir, leur vie durant, des privilèges dont ils jouissoient ci-devant... Registrées en Parlement le 15 juin 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-06-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant les carrosses de place et les voitures des environs de Paris... Registrées en Parlement le 26 [février 1779]...

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