Ordonnance... contenant de nouvelles précautions à prendre pour la sûreté et la police des prisonniers renfermés dans la maison de Bicêtre...

Édit... portant création d'offices de procureur..., de greffier et d'huissier en la Monnoie de Pau... Registré en la Cour des Monnoies le 16 décembre [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Déclaration... qui ordonne que l'établissement de la caisse de crédit qui a été fait pour les marchés de Sceaux et de Poissy sera... continué pendant 12 années... à commencer du 4 mars 1756... Registrée en Parlement [avec des additions, le 18 août 1755]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Ordonnance... pour faire arrester les vagabons et gens sans aveu, qui se sont répandus en Champagne et Brie et dans la généralité de Paris...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-07-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Déclaration... portant que les appellations des sentences rendues par les officiers de la capitainerie des chasses de Vincennes seront portées au Conseil... Registrée en Parlement le 2 mars... [1774.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-02-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant création d'une charge de lieutenant de robe longue de la capitainerie de Fontainebleau en faveur du sieur Dubois... Registré en Parlement le 22 août 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant suppression des gardes-ports sur la rivière de Seine et autres, et création d'inspecteurs-controlleurs sur le placement et arrangement des bateaux...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1709

[Acte royal. 1709-10-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant suppression des bailliages de Crécy, de Dreux et de Brie-Comte-Robert... Registré en Parlement le 13 juillet 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... qui confirme les anciens maistres et chableurs des ponts des rivières de Seine, Oyse et autres dans la propriété et jouissance de leurs charges et des droits qui leur sont attribuez...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1710-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant la maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr... Registrée en Parlement le 8 janvier 1782

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1781-09-08. La Muette]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris [du 11 février 1778], portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant réunion d'un office de conseiller au bailliage, siège présidial et Châtelet de Melun au corps des officiers de ce bailliage... [Enregistré au Parlement le 24 mars 1763.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1762-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... portant que la pénitencerie de l'église et diocèse de Beauvais sera... affranchie de toutes expectatives royales ou non royales... Registrée en Parlement le 14 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... portant réunion des deux offices de lieutenans généraux de police des villes de Cheroy et Voulxflagy à ceux de prévôts des mêmes villes... [Enregistré au Parlement le 18 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'offices de procureur..., de greffier et d'huissier en la Monnoie de Pau... Registré en la Cour des Monnoies le 16 décembre [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Déclaration... qui ordonne que l'établissement de la caisse de crédit qui a été fait pour les marchés de Sceaux et de Poissy sera... continué pendant 12 années... à commencer du 4 mars 1756... Registrée en Parlement [avec des additions, le 18 août 1755]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Ordonnance... pour faire arrester les vagabons et gens sans aveu, qui se sont répandus en Champagne et Brie et dans la généralité de Paris...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-07-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Déclaration... portant que les appellations des sentences rendues par les officiers de la capitainerie des chasses de Vincennes seront portées au Conseil... Registrée en Parlement le 2 mars... [1774.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-02-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant création d'une charge de lieutenant de robe longue de la capitainerie de Fontainebleau en faveur du sieur Dubois... Registré en Parlement le 22 août 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant suppression des gardes-ports sur la rivière de Seine et autres, et création d'inspecteurs-controlleurs sur le placement et arrangement des bateaux...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1709

[Acte royal. 1709-10-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant suppression des bailliages de Crécy, de Dreux et de Brie-Comte-Robert... Registré en Parlement le 13 juillet 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... qui confirme les anciens maistres et chableurs des ponts des rivières de Seine, Oyse et autres dans la propriété et jouissance de leurs charges et des droits qui leur sont attribuez...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1710-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant la maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr... Registrée en Parlement le 8 janvier 1782

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1781-09-08. La Muette]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris [du 11 février 1778], portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant réunion d'un office de conseiller au bailliage, siège présidial et Châtelet de Melun au corps des officiers de ce bailliage... [Enregistré au Parlement le 24 mars 1763.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1762-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... portant que la pénitencerie de l'église et diocèse de Beauvais sera... affranchie de toutes expectatives royales ou non royales... Registrée en Parlement le 14 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... portant réunion des deux offices de lieutenans généraux de police des villes de Cheroy et Voulxflagy à ceux de prévôts des mêmes villes... [Enregistré au Parlement le 18 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'offices de procureur..., de greffier et d'huissier en la Monnoie de Pau... Registré en la Cour des Monnoies le 16 décembre [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Déclaration... qui ordonne que l'établissement de la caisse de crédit qui a été fait pour les marchés de Sceaux et de Poissy sera... continué pendant 12 années... à commencer du 4 mars 1756... Registrée en Parlement [avec des additions, le 18 août 1755]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Ordonnance... contenant de nouvelles précautions à prendre pour la sûreté et la police des prisonniers renfermés dans la maison de Bicêtre...

Abstract

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Ordonnance... contenant de nouvelles précautions à prendre pour la sûreté et la police des prisonniers renfermés dans la maison de Bicêtre...

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