Édit... portant création d'une sénéchaussée à Trévoux... Registré en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Édit... portant création d'un office de lieutenant général de l'artillerie dans les païs de Lyonnois, Forest, Beaujolois, Bresse et Bugey... Registré en Parlement le 15 décembre 1706

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Douai... Registré en vacations, le 22 octobre 1771, et en Parlement [définitivement] le 20 décembre... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant réunion de la sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon... Registré en Parlement [le 2 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant règlement pour la procédure... Registré en Parlement le 17 mai [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Édit... portant création d'offices de conseillers du Roy vérificateurs général et particuliers du francsalé... Registré en Parlement [à Grenoble le 4 juin 1706]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant réunion de la prévôté royale de Villefranche en Beaujollois au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant règlement pour la sénéchaussée et siège présidial d'Angers... Registré en Parlement [le 26 juillet 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'offices dans le Parlement de Grenoble... Registré au Parlement de Grenoble le 8 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à ...

Édit... portant création de 20 offices de procureurs au présidial et à la sénéchaussée d'Angers... Registré en Parlement le 9 mai [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Édit... portant suppression du bailliage de Chaufour, et réunion d'icelui au bailliage du comté de Forès séant à Montbrison... Registré en Parlement [le 25 avril 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création des offices de jurez-hongrieurs... Registré en Parlement [à Grenoble, le 3 août 1705]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un cinquième office de procureur postulant au bailliage de Bourg-Argental... Registré en Parlement le 27 juillet 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1778-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Rouen... Registré en Parlement le 10 [décembre 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'un office de lieutenant général de l'artillerie dans les païs de Lyonnois, Forest, Beaujolois, Bresse et Bugey... Registré en Parlement le 15 décembre 1706

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Douai... Registré en vacations, le 22 octobre 1771, et en Parlement [définitivement] le 20 décembre... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant réunion de la sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon... Registré en Parlement [le 2 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant règlement pour la procédure... Registré en Parlement le 17 mai [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Édit... portant création d'offices de conseillers du Roy vérificateurs général et particuliers du francsalé... Registré en Parlement [à Grenoble le 4 juin 1706]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant réunion de la prévôté royale de Villefranche en Beaujollois au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant règlement pour la sénéchaussée et siège présidial d'Angers... Registré en Parlement [le 26 juillet 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'offices dans le Parlement de Grenoble... Registré au Parlement de Grenoble le 8 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à ...

Édit... portant création de 20 offices de procureurs au présidial et à la sénéchaussée d'Angers... Registré en Parlement le 9 mai [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Édit... portant suppression du bailliage de Chaufour, et réunion d'icelui au bailliage du comté de Forès séant à Montbrison... Registré en Parlement [le 25 avril 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création des offices de jurez-hongrieurs... Registré en Parlement [à Grenoble, le 3 août 1705]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un cinquième office de procureur postulant au bailliage de Bourg-Argental... Registré en Parlement le 27 juillet 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1778-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Rouen... Registré en Parlement le 10 [décembre 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'un office de lieutenant général de l'artillerie dans les païs de Lyonnois, Forest, Beaujolois, Bresse et Bugey... Registré en Parlement le 15 décembre 1706

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Douai... Registré en vacations, le 22 octobre 1771, et en Parlement [définitivement] le 20 décembre... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant création d'une sénéchaussée à Trévoux... Registré en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Abstract

Extracted data

Édit... portant création d'une sénéchaussée à Trévoux... Registré en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Abstract

Extracted data

Related items

Related items