Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... en faveur de la province de Bourgogne et des païs de Bresse, Bugey et Gex, portant abonnement de différens recouvremens... [Enregistré au Parlement en vacations le 28 septembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-08-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des offices du Parlement de Dijon... Registré au Parlement de Dijon le 5 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'un siège de la Table de Marbre du Palais à Dijon ; d'une maistrise particulière des eaux et forests au bailliage de Vitry, et d'un siège de gruerie des eaux et forests en la ville de Rochefort... Registré en Parlement le 12 juillet 1702

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1702

[Acte royal. 1702-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'offices dans le Parlement de Dijon... Registré au Parlement de Dijon le 6 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant rétablissement du présidial de Mâcon... Registré en Parlement le 10 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... et lettres de jussion sur icelui... de septembre 1781 et février 1782, concernant la réunion de la principauté de Dombes au pays de Bresse. Registrés au Parlement de Dijon le 6 mars 1782

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1781-09-00. Versailles][Acte royal. 1782-02-22. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Déclaration... qui établit pendant 6 années la levée de 3 livres par minot de sel qui sera vendu et débité dans les greniers de Bresse et Bugey... Registrée au Parlement de Dijon le 21 janvier 1724 [et au Contrôle général des finances à Versailles le 12 janvier 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-12-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Déclaration... qui permet au Parlement de Bourgogne de travailler, les jours d'ordinaire, à la visite et au jugement des procès de commissaires qui ont été ou qui seront dans la suite partagés, sans... que la levée desdits partages puisse déranger... le cours des audiences, non plus que la visite et jugement des procès d'ordinaire... Registrée au Parlement de Dijon [le 9 juillet 1753]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1753-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant rétablissement du bailliage et siège présidial d'Auxerre... Registré en la Cour des Aides le 28 août 1776

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... portant renvoy au Parlement de Besançon des procès évoquez de celuy de Dijon, et au Parlement de Metz des procès évoquez de celuy de Besançon... [Enregistrée à l'Audiance de France le 18 novembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-11-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Édit... portant réunion de la sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon... Registré en Parlement [le 2 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant réunion des deux offices de lieutenans généraux de police des villes de Cheroy et Voulxflagy à ceux de prévôts des mêmes villes... [Enregistré au Parlement le 18 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'une sénéchaussée à Trévoux... Registré en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes concernant l'Université de Dijon... Registrées en Parlement [à Dijon en vacations, le 19 octobre 1723]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... en faveur de la province de Bourgogne et des païs de Bresse, Bugey et Gex, portant abonnement de différens recouvremens... [Enregistré au Parlement en vacations le 28 septembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-08-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des offices du Parlement de Dijon... Registré au Parlement de Dijon le 5 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'un siège de la Table de Marbre du Palais à Dijon ; d'une maistrise particulière des eaux et forests au bailliage de Vitry, et d'un siège de gruerie des eaux et forests en la ville de Rochefort... Registré en Parlement le 12 juillet 1702

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1702

[Acte royal. 1702-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'offices dans le Parlement de Dijon... Registré au Parlement de Dijon le 6 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant rétablissement du présidial de Mâcon... Registré en Parlement le 10 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... et lettres de jussion sur icelui... de septembre 1781 et février 1782, concernant la réunion de la principauté de Dombes au pays de Bresse. Registrés au Parlement de Dijon le 6 mars 1782

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1781-09-00. Versailles][Acte royal. 1782-02-22. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Déclaration... qui établit pendant 6 années la levée de 3 livres par minot de sel qui sera vendu et débité dans les greniers de Bresse et Bugey... Registrée au Parlement de Dijon le 21 janvier 1724 [et au Contrôle général des finances à Versailles le 12 janvier 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-12-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Déclaration... qui permet au Parlement de Bourgogne de travailler, les jours d'ordinaire, à la visite et au jugement des procès de commissaires qui ont été ou qui seront dans la suite partagés, sans... que la levée desdits partages puisse déranger... le cours des audiences, non plus que la visite et jugement des procès d'ordinaire... Registrée au Parlement de Dijon [le 9 juillet 1753]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1753-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant rétablissement du bailliage et siège présidial d'Auxerre... Registré en la Cour des Aides le 28 août 1776

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... portant renvoy au Parlement de Besançon des procès évoquez de celuy de Dijon, et au Parlement de Metz des procès évoquez de celuy de Besançon... [Enregistrée à l'Audiance de France le 18 novembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-11-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Édit... portant réunion de la sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon... Registré en Parlement [le 2 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant réunion des deux offices de lieutenans généraux de police des villes de Cheroy et Voulxflagy à ceux de prévôts des mêmes villes... [Enregistré au Parlement le 18 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'une sénéchaussée à Trévoux... Registré en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes concernant l'Université de Dijon... Registrées en Parlement [à Dijon en vacations, le 19 octobre 1723]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... en faveur de la province de Bourgogne et des païs de Bresse, Bugey et Gex, portant abonnement de différens recouvremens... [Enregistré au Parlement en vacations le 28 septembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-08-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des offices du Parlement de Dijon... Registré au Parlement de Dijon le 5 novembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]

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Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]

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