Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... portant règlement général concernant les hôpitaux militaires...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-01-01. Versailles]Contient une table des matièresAvec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Ordonnance... sur les saluts et honneurs à rendre dans l'Inde...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... portant règlement général concernant les hôpitaux militaires...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-01-01. Versailles]Contient une table des matièresAvec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Ordonnance... sur les saluts et honneurs à rendre dans l'Inde...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Abstract

Extracted data

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

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