Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour la régie des droits d'amortissement... Registré en Parlement [à Grenoble le 23 octobre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-10-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Édit... portant augmentations de gages aux receveurs des gabelles et des traites. Publié en Parlement [de Dauphiné] le 30 avril 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... qui renouvelle les défences aux nouveaux convertis de vendre leurs biens sans permission... [Enregistrée au Parlement de Dauphiné le 3 août 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant le controlle des exploits. Publiée en Parlement [de Dauphiné] le 24 mars 1706

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-01-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... qui confirme les thrésoriers et receveurs particuliers anciens et mytriennaux des tailles et autres impositions... de Dauphiné, ausquels les offices de thrésoriers alternatifs et mytriennaux desdites impositions ont esté réunis, dans la jouissance d'iceux et des revenus et émoluments y attribuez...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1714

[Acte royal. 1714-09-17. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant augmentation de 75.000 livres de gages pour les receveurs des décimes. Publiée en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 7 février 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour établir dans les gabelles de Lyonnois 1° l'usage de la tremuye, 2° la revente du sel à petites mesures sans regrat... [Enregistrée à la Cour des Aides le 16 décembre 1713]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1713

[Acte royal. 1713-11-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Le Petit Dauphinois illustré : supplément du dimanche

September 1899

24 septembre 18991899/09/24 (A1,N17)-1899/09/24.Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... concernant les rentes de Dauphiné. Publié en audiance publique [au Parlement de Dauphiné] le 22 mars 1708

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant règlement pour les inscriptions de faux contre les procez-verbaux des employez des fermes dans le ressort du Parlement de Grenoble... Registrée en Parlement [à Grenoble, le 24 juillet 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-05-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant réunion de la prévôté royale de Villefranche en Beaujollois au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant réunion au Bureau des Finances de Lyon des deux offices de trésoriers de France, créez par édit... de novembre 1707...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1710-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour la régie des droits d'amortissement... Registré en Parlement [à Grenoble le 23 octobre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-10-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Édit... portant augmentations de gages aux receveurs des gabelles et des traites. Publié en Parlement [de Dauphiné] le 30 avril 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... qui renouvelle les défences aux nouveaux convertis de vendre leurs biens sans permission... [Enregistrée au Parlement de Dauphiné le 3 août 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant le controlle des exploits. Publiée en Parlement [de Dauphiné] le 24 mars 1706

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1706

[Acte royal. 1706-01-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... qui confirme les thrésoriers et receveurs particuliers anciens et mytriennaux des tailles et autres impositions... de Dauphiné, ausquels les offices de thrésoriers alternatifs et mytriennaux desdites impositions ont esté réunis, dans la jouissance d'iceux et des revenus et émoluments y attribuez...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1714

[Acte royal. 1714-09-17. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant augmentation de 75.000 livres de gages pour les receveurs des décimes. Publiée en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 7 février 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour établir dans les gabelles de Lyonnois 1° l'usage de la tremuye, 2° la revente du sel à petites mesures sans regrat... [Enregistrée à la Cour des Aides le 16 décembre 1713]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1713

[Acte royal. 1713-11-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Le Petit Dauphinois illustré : supplément du dimanche

September 1899

24 septembre 18991899/09/24 (A1,N17)-1899/09/24.Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... concernant les rentes de Dauphiné. Publié en audiance publique [au Parlement de Dauphiné] le 22 mars 1708

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant règlement pour les inscriptions de faux contre les procez-verbaux des employez des fermes dans le ressort du Parlement de Grenoble... Registrée en Parlement [à Grenoble, le 24 juillet 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-05-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant réunion de la prévôté royale de Villefranche en Beaujollois au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 août 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant réunion au Bureau des Finances de Lyon des deux offices de trésoriers de France, créez par édit... de novembre 1707...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1710-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour la régie des droits d'amortissement... Registré en Parlement [à Grenoble le 23 octobre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-10-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Abstract

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Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

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