[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Provence et en Languedoc...

Arrêt du conseil d'Etat concernant les offices municipaux de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... qui deffend aux capitaines des bastiments de Provence et de Languedoc d'engager aucun matelot pour un terme moins long que celuy porté sur les rolles d'équipages et congez ; et aux matelots de quitter les bastiments dans les pays estrangers, encore que le terme de leur engagement soit expiré... Registrée en Parlement [de Languedoc le 21 juin 1730, et de Provence le 16 juin 1730]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-05-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’en...

Arrêt du conseil d'état contenant règlement pour les travaux publics en Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1766

[Acte. 1766-08-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble ...

Déclaration... portant règlement pour les biens abandonnés en la province de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1728-08-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé pour les draps des manufactures de Languedoc, qui sont envoyez dans les Échelles du Levant...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-03-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé à l'égard des draps des manufactures de Languedoc qui sont envoyez dans les Échelles de Levant et de Barbarie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Édit... portant création de prévosts, lieutenans, exempts diocézains en Languedoc...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... au sujet des marchandises chargées à fret ou nolis dans les vaisseaux françois... Registrée en Parlement [à Toulouse] le 8 avril 1728

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe le prix des mats pour les vaisseaux de S. M. par rapport aux droits de la douane de Valence et de la foraine de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1705-12-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Déclaration... concernant les isles et crémens du Rosne et de la Garonne

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1686

[Acte royal. 1686-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de la province de Languedoc... Registré au Parlement de Toulouse le 25 juin... [1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-00. Versailles][Acte royal. 1766-08-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble docum...

Édit... concernant les amirautez en Languedoc... Registré en Parlement

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1692-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Édit... portant création d'offices héréditaires de conseillers du Roy, trésoriers anciens, alternatifs et triennaux des deniers d'octrois, patrimoniaux et subventions... des villes, lieux et communautez de... Languedoc... Registré en Parlement

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat concernant les offices municipaux de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... qui deffend aux capitaines des bastiments de Provence et de Languedoc d'engager aucun matelot pour un terme moins long que celuy porté sur les rolles d'équipages et congez ; et aux matelots de quitter les bastiments dans les pays estrangers, encore que le terme de leur engagement soit expiré... Registrée en Parlement [de Languedoc le 21 juin 1730, et de Provence le 16 juin 1730]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-05-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’en...

Arrêt du conseil d'état contenant règlement pour les travaux publics en Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1766

[Acte. 1766-08-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble ...

Déclaration... portant règlement pour les biens abandonnés en la province de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1728-08-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé pour les draps des manufactures de Languedoc, qui sont envoyez dans les Échelles du Levant...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-03-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé à l'égard des draps des manufactures de Languedoc qui sont envoyez dans les Échelles de Levant et de Barbarie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Édit... portant création de prévosts, lieutenans, exempts diocézains en Languedoc...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... au sujet des marchandises chargées à fret ou nolis dans les vaisseaux françois... Registrée en Parlement [à Toulouse] le 8 avril 1728

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe le prix des mats pour les vaisseaux de S. M. par rapport aux droits de la douane de Valence et de la foraine de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1705-12-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Déclaration... concernant les isles et crémens du Rosne et de la Garonne

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1686

[Acte royal. 1686-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de la province de Languedoc... Registré au Parlement de Toulouse le 25 juin... [1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-00. Versailles][Acte royal. 1766-08-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble docum...

Édit... concernant les amirautez en Languedoc... Registré en Parlement

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1692-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Édit... portant création d'offices héréditaires de conseillers du Roy, trésoriers anciens, alternatifs et triennaux des deniers d'octrois, patrimoniaux et subventions... des villes, lieux et communautez de... Languedoc... Registré en Parlement

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat concernant les offices municipaux de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... qui deffend aux capitaines des bastiments de Provence et de Languedoc d'engager aucun matelot pour un terme moins long que celuy porté sur les rolles d'équipages et congez ; et aux matelots de quitter les bastiments dans les pays estrangers, encore que le terme de leur engagement soit expiré... Registrée en Parlement [de Languedoc le 21 juin 1730, et de Provence le 16 juin 1730]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-05-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’en...

Arrêt du conseil d'état contenant règlement pour les travaux publics en Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1766

[Acte. 1766-08-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble ...

[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Provence et en Languedoc...

Abstract

Extracted data

[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Provence et en Languedoc...

Abstract

Extracted data

Related items

Related items