Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-12. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes pour la construction d'un pont sur la rivière de Seine aux environs de la rue de Bourgogne, en point de vue du Pont-tournant du jardin des Thuilleries... [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui ordonnent la coupe des baliveaux des bois de Soulay et de Montégu aliénez, situez dans la forest de la Charnie... Registrées en Parlement le 1er septembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 28 juillet 1719], qui ordonnent le recépage de plusieurs bois incendiez de la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 29 août 1719.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-08-16. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Déclaration... qui ordonne que les bois quarrez et d'ouvrages qui sont déposez dans l'Isle-Louviers seront transportez de l'autre côté de la rivière de Seine ; et qu'à l'avenir les bois neufs à brûler et charbons de bois des ports Saint Paul et de la Grêve et les marchandises de thuilles, ardoises et charbon de terre seront déchargées dans ladite Isle-Louviers... [Enregistrée au Parlement le 30 janvier 1736.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1735-12-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 16 mai 1724], qui règlent les coupes des bois de la maîtrise de Sézanne, les droits des officiers, les gages des gardes, et ordonnent plusieurs aménagemens dans lesdits bois... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-06-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-12. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes pour la construction d'un pont sur la rivière de Seine aux environs de la rue de Bourgogne, en point de vue du Pont-tournant du jardin des Thuilleries... [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui ordonnent la coupe des baliveaux des bois de Soulay et de Montégu aliénez, situez dans la forest de la Charnie... Registrées en Parlement le 1er septembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 28 juillet 1719], qui ordonnent le recépage de plusieurs bois incendiez de la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 29 août 1719.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-08-16. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Déclaration... qui ordonne que les bois quarrez et d'ouvrages qui sont déposez dans l'Isle-Louviers seront transportez de l'autre côté de la rivière de Seine ; et qu'à l'avenir les bois neufs à brûler et charbons de bois des ports Saint Paul et de la Grêve et les marchandises de thuilles, ardoises et charbon de terre seront déchargées dans ladite Isle-Louviers... [Enregistrée au Parlement le 30 janvier 1736.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1735-12-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 16 mai 1724], qui règlent les coupes des bois de la maîtrise de Sézanne, les droits des officiers, les gages des gardes, et ordonnent plusieurs aménagemens dans lesdits bois... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-06-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Abstract

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Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

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