Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 25 octobre 1723], qui réglent les déchets qu'il convient accorder aux maistres de barques qui vont charger des sels à Brouage par les rivières de Charente, Marans et autres... [Enregistrées à la Cour des Aides le 17 décembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-11-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 28 juillet 1719], qui ordonnent le recépage de plusieurs bois incendiez de la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 29 août 1719.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-08-16. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent la distraction de partie du territoire de Gonesse de la capitainerie de Livri et Bondi. [Enregistrées au Parlement le 7 juin 1752.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1752-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 21 mai 1715] portant fixation de la taille de la paroisse d'Avon, ancienne paroisse de Fontainebleau, à la somme de 200 livres, sans pouvoir estre augmentée... [Enregistrées à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 1er et 12 juillet 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-06-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant l'élection et nomination du maire de la ville de Saint-Denys... Registrées en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent qu'il sera posé des bornes autour de la partie du territoire du domaine et de la châtellenie de Gonesse, qui la sépareront de la capitainerie de Livry et Bondy... [Enregistrées au Parlement le 12 décembre 1752.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1752-11-04. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 2 février 1723], qui ordonnent la réunion du grenier à sel de Seigneville à celui de Saint-Vallery, pour ne faire qu'un seul et même grenier et une seule juridiction. [Enregistrées à la Cour des Aides le 14 août 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-02-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 25 octobre 1723], qui réglent les déchets qu'il convient accorder aux maistres de barques qui vont charger des sels à Brouage par les rivières de Charente, Marans et autres... [Enregistrées à la Cour des Aides le 17 décembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-11-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 28 juillet 1719], qui ordonnent le recépage de plusieurs bois incendiez de la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 29 août 1719.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-08-16. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent la distraction de partie du territoire de Gonesse de la capitainerie de Livri et Bondi. [Enregistrées au Parlement le 7 juin 1752.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1752-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 21 mai 1715] portant fixation de la taille de la paroisse d'Avon, ancienne paroisse de Fontainebleau, à la somme de 200 livres, sans pouvoir estre augmentée... [Enregistrées à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 1er et 12 juillet 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-06-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant l'élection et nomination du maire de la ville de Saint-Denys... Registrées en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent qu'il sera posé des bornes autour de la partie du territoire du domaine et de la châtellenie de Gonesse, qui la sépareront de la capitainerie de Livry et Bondy... [Enregistrées au Parlement le 12 décembre 1752.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1752-11-04. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 2 février 1723], qui ordonnent la réunion du grenier à sel de Seigneville à celui de Saint-Vallery, pour ne faire qu'un seul et même grenier et une seule juridiction. [Enregistrées à la Cour des Aides le 14 août 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-02-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du Petit Senars... Registrées en Parlement le 23 aoust 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-10. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 25 octobre 1723], qui réglent les déchets qu'il convient accorder aux maistres de barques qui vont charger des sels à Brouage par les rivières de Charente, Marans et autres... [Enregistrées à la Cour des Aides le 17 décembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-11-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Abstract

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Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

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