Déclaration... concernant le controlle des exploits. Publiée en Parlement [de Dauphiné] le 24 mars 1706

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant augmentation de 75.000 livres de gages pour les receveurs des décimes. Publiée en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 7 février 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Declaration du roy, donnée en interprétation de l'edit du mois d'aoust 1708. qui ordonne l'alienation des domaines . Donné à Versailles le 5. janvier 1712

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1712

[Acte royal. 1712-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... concernant les rentes de Dauphiné. Publié en audiance publique [au Parlement de Dauphiné] le 22 mars 1708

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant les isles et crémens du Rosne et de la Garonne

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1686

[Acte royal. 1686-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Déclaration... qui renouvelle les défences aux nouveaux convertis de vendre leurs biens sans permission... [Enregistrée au Parlement de Dauphiné le 3 août 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant augmentations de gages aux receveurs des gabelles et des traites. Publié en Parlement [de Dauphiné] le 30 avril 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant les payeurs des gages des Bureaux des Finances. Publiée en Parlement [à Grenoble le 15 novembre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1709

[Acte royal. 1708-08-07. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour la régie des droits d'amortissement... Registré en Parlement [à Grenoble le 23 octobre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-10-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... servant de règlement pour les récusations des juges. Publié en Parlement [à Grenoble] le 25 juin 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

S (Arrêts du conseil d'Etat, des 22 janvier et 1er mars qui accordent aux prieurs et religieux de la chartreuse de Pierre-Châtel en Bugey la capitainerie des haut et bas forts de Pierre-Châtel.)

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1706-01-22. Versailles][Acte. 1706-03-01. Versaille]Appartient à l’ensemble documentaire : Rh...

Déclaration du roy, portant que la noblesse de Bresse, Bugey & Gex sera recûë & dans le Collège de Mazarin. Donnée à Versailles le 21 avril 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant augmentation de 75.000 livres de gages pour les receveurs des décimes. Publiée en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 7 février 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Declaration du roy, donnée en interprétation de l'edit du mois d'aoust 1708. qui ordonne l'alienation des domaines . Donné à Versailles le 5. janvier 1712

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1712

[Acte royal. 1712-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... concernant les rentes de Dauphiné. Publié en audiance publique [au Parlement de Dauphiné] le 22 mars 1708

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant les isles et crémens du Rosne et de la Garonne

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1686

[Acte royal. 1686-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Déclaration... qui renouvelle les défences aux nouveaux convertis de vendre leurs biens sans permission... [Enregistrée au Parlement de Dauphiné le 3 août 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant augmentations de gages aux receveurs des gabelles et des traites. Publié en Parlement [de Dauphiné] le 30 avril 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant les payeurs des gages des Bureaux des Finances. Publiée en Parlement [à Grenoble le 15 novembre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1709

[Acte royal. 1708-08-07. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Lettres patentes... concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon... Registrées en Parlement le 22 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... pour la régie des droits d'amortissement... Registré en Parlement [à Grenoble le 23 octobre 1708]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-10-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... servant de règlement pour les récusations des juges. Publié en Parlement [à Grenoble] le 25 juin 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

S (Arrêts du conseil d'Etat, des 22 janvier et 1er mars qui accordent aux prieurs et religieux de la chartreuse de Pierre-Châtel en Bugey la capitainerie des haut et bas forts de Pierre-Châtel.)

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1706-01-22. Versailles][Acte. 1706-03-01. Versaille]Appartient à l’ensemble documentaire : Rh...

Déclaration du roy, portant que la noblesse de Bresse, Bugey & Gex sera recûë & dans le Collège de Mazarin. Donnée à Versailles le 21 avril 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant réunion des seconds présidens des élections... Enregistrée en Parlement [à Grenoble, le 18 décembre 1704]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... portant augmentation de 75.000 livres de gages pour les receveurs des décimes. Publiée en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 7 février 1705

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Declaration du roy, donnée en interprétation de l'edit du mois d'aoust 1708. qui ordonne l'alienation des domaines . Donné à Versailles le 5. janvier 1712

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1712

[Acte royal. 1712-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration... concernant le controlle des exploits. Publiée en Parlement [de Dauphiné] le 24 mars 1706

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Déclaration... concernant le controlle des exploits. Publiée en Parlement [de Dauphiné] le 24 mars 1706

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