Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 1

Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État... mémoires du Conseil du dedans du royaume et délibérations des États de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite province

France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1709-1754]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docume...

Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 / par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,...

Pillet, Louis (1819-1895). Auteur du texte
Révil, Alexandre. Auteur du texte

January 1847

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

L'invasion de la Savoie et du Dauphiné par les Autrichiens en 1813 et 1814. Tome 1 / d'après des documents inédits, par Xavier Roux,...

Roux, Xavier (1850-19..). Auteur du texte

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 2

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 17

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 3

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 7

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 10

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 4

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 5

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 8

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 15

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 13

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 12

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État... mémoires du Conseil du dedans du royaume et délibérations des États de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite province

France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1709-1754]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docume...

Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 / par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,...

Pillet, Louis (1819-1895). Auteur du texte
Révil, Alexandre. Auteur du texte

January 1847

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L'invasion de la Savoie et du Dauphiné par les Autrichiens en 1813 et 1814. Tome 1 / d'après des documents inédits, par Xavier Roux,...

Roux, Xavier (1850-19..). Auteur du texte

January 1892

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 2

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 17

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 3

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 7

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 10

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 4

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 5

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 8

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 15

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 13

Savoie (Duché). Auteur du texte

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 12

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État... mémoires du Conseil du dedans du royaume et délibérations des États de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite province

France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1709-1754]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docume...

Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 / par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,...

Pillet, Louis (1819-1895). Auteur du texte
Révil, Alexandre. Auteur du texte

January 1847

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

L'invasion de la Savoie et du Dauphiné par les Autrichiens en 1813 et 1814. Tome 1 / d'après des documents inédits, par Xavier Roux,...

Roux, Xavier (1850-19..). Auteur du texte

January 1892

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 1

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Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 1

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