Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que jusqu'au dernier mars 1711 inclusivement les vins de Languedoc, Dauphiné, du comtat d'Avignon et Provence, qui seront amenés à Paris par le Rhône, seront déchargés de tous droits de la douane de Valence, de ceux d'entrées dans les provinces sujettes au tarif de 1664 et de subvention et péages par doublement

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état qui déclare libre le commerce des provinces de Languedoc. Lyonnais et Dauphiné

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1721

[Acte. 1721-02-11. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que la ferme des gabelles de Lyonnais, Languedoc Provence, Dauphiné et Roussillon, adjugée le 17 juin 1715, à Me Mignot, avocat au Conseil, sera et demeurera réunie aux autres fermes, dont l' adjudication a été faite à Edme de Bonne et ses cautions

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-25. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'Etat qui proroge jusqu'au 30 juin les délais portés par les arrêts des 11 mars et 14 octobre 1710, concernant les vins de Languedoc, Dauphiné, Comtat d'Avignon et Provence, et ceux des 18 novembre 1710 et 31 janvier 1711, concernant les vins de Languedoc et ceux de l'Agenois et du Quercy déclarés pour Paris

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1711-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne qu'à commencer du 1er novembre jusqu'au 31 mars les vins de Languedoc, Dauphiné, comtat d'Avignon et Provence, qui seront amenés à Paris par le Rhône seront déchargés de tous les droits de la douane de Valence, de ceux d'entrées des provinces sujettes au tarif de 1664 et de la subvention par doublement. Et à l'égard des vins venant des pays étrangers pour Paris par la Seine, ils demeureront déchargés des droits d'entrées des cinq grosses fermes, du droit de massicaut et des droits de péages, à l'exception des vins de liqueur

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1709-10-08. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les vins de Languedoc, Dauphiné et comtat d'Avignon qui seront amenés à Paris de la moitié de tous les droits qui se lèvent sur les vins, et de tous les péages sur le Rhône, jusqu'au 31 mars 1710. Et à l'égard des vins transportés par mer des ports de Bordeaux, Blaye, Bourg et Libourne qui seront destinés pour Paris, Sa Majesté les a déchargés, pendant ledit temps des droits d'entrées des cinq grosses fermes et ceux de la subvention par doublement

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1722

[Acte. 1709-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble d...

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les arrêts des 26 février 1718 et 17 janvier 1719 portant règlement des droits de contrôle et d'insinuation des testaments pour les provinces de Languedoc et de Dauphiné, seront exécutés dans toute l'étendue du royaume

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-10-29. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les contestations concernant le service des vivres de Dauphiné, Provence, Savoie et Roussillon, pendant le quartier d'hiver de 1708 et la campagne de 1709, seront portées devant les Srs de Nointel, Le Pelletier-Desforts, Rouillé du Condray, de Vaubourg, Fagon, maîtres des requêtes

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1710-07-29. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'état qui déclare commun pour toutes les provinces et généralités du royaume où les droits de contrôle et insinuation sont établis, les arrêts des 26 février 1718 et 17 janvier 1719, rendus pour les provinces et généralités de Provence, Languedoc et Guyenne

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-10-29. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble docume...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les droits auxquels les dentelles venant du Puy et du Hâvre sont assujetties dans les provinces de Lyonnais, Provence, Dauphiné et Languedoc seront acquittés au net de la même manière qu'il se pratique à l'égard des marchandises d'or, d'argent et de Soie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-06. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ense...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'à commencer au 1er février prochain les sels de franc salé et de privilège qui seront délivrés dans les gabelles de Lyonnais Languedoc, Roussillon, Provence et Dauphiné, seront et demeureront déchargés des 20 sols et 10 sols par minot, établis par l'édit du mois d'avril 1696

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1714

[Acte. 1714-12-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui autorise la perception faite depuis le mois de janvier 1722 des droits de foraine, douane de Valence, table de mer et autres droits locaux, sur les soies originaires du Dauphiné, Provence, et Languedoc qui ont été commercées dans l'une de ces trois provinces sans passer par Lyon ; et règle les formalités qui doivent être pratiquées dans le transport des soies desdites provinces dans d'autres pour y être apprêtées

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1724-11-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ense...

Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les vins de Languedoc qui seront amenés à Paris par le Rhône, jusqu'au 30 juin 1726, de la moitié de tous les droits qui se lèvent sur les vins, ensemble de la moitié de tous les péages. Et ceux qui seront transportés par mer de Bordeaux, Blaye, Bourg et Libourne, des droits d'entrée des cinq grosses fermes et de ceux de subvention par doublement

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-10-19. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que toutes les demandes et différends mus à l'occasion du service des vivres de Dauphiné, Provence et Savoie pendant le quartier d'hiver 1710 et la campagne 1711 seront portés devant les srs de Nointel, Le Pelletier Des Forts, Rouillé Du Coudray, d'Argenson et de Vaubourg, conseillers d'Etat, d'Ernothon, Dugué, Fagon et de Nointel, maîtres des acquêtes

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1712-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui déclare n'avoir entendu par la déclaration du 21 octobre décharger des quatre livres d'augmentation par minot dans les gabelles de France et de Lyonnais, et des 40 sols, dans celles de Dauphiné, Provence, Languedoc et Roussillon, établis par les déclarations du 18 novembre 1702, que le sel qui sera vendu par vente volontaire et dont le prix est payé en entier ; et en conséquence ordonne que les augmentations portées par lesdites déclarations sur le sel de franc-salé, de privilège et de franc-fief continueront d'être levées

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1710-11-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état qui déclare libre le commerce des provinces de Languedoc. Lyonnais et Dauphiné

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1721

[Acte. 1721-02-11. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que la ferme des gabelles de Lyonnais, Languedoc Provence, Dauphiné et Roussillon, adjugée le 17 juin 1715, à Me Mignot, avocat au Conseil, sera et demeurera réunie aux autres fermes, dont l' adjudication a été faite à Edme de Bonne et ses cautions

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-25. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'Etat qui proroge jusqu'au 30 juin les délais portés par les arrêts des 11 mars et 14 octobre 1710, concernant les vins de Languedoc, Dauphiné, Comtat d'Avignon et Provence, et ceux des 18 novembre 1710 et 31 janvier 1711, concernant les vins de Languedoc et ceux de l'Agenois et du Quercy déclarés pour Paris

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1711-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne qu'à commencer du 1er novembre jusqu'au 31 mars les vins de Languedoc, Dauphiné, comtat d'Avignon et Provence, qui seront amenés à Paris par le Rhône seront déchargés de tous les droits de la douane de Valence, de ceux d'entrées des provinces sujettes au tarif de 1664 et de la subvention par doublement. Et à l'égard des vins venant des pays étrangers pour Paris par la Seine, ils demeureront déchargés des droits d'entrées des cinq grosses fermes, du droit de massicaut et des droits de péages, à l'exception des vins de liqueur

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1709-10-08. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les vins de Languedoc, Dauphiné et comtat d'Avignon qui seront amenés à Paris de la moitié de tous les droits qui se lèvent sur les vins, et de tous les péages sur le Rhône, jusqu'au 31 mars 1710. Et à l'égard des vins transportés par mer des ports de Bordeaux, Blaye, Bourg et Libourne qui seront destinés pour Paris, Sa Majesté les a déchargés, pendant ledit temps des droits d'entrées des cinq grosses fermes et ceux de la subvention par doublement

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1722

[Acte. 1709-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble d...

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les arrêts des 26 février 1718 et 17 janvier 1719 portant règlement des droits de contrôle et d'insinuation des testaments pour les provinces de Languedoc et de Dauphiné, seront exécutés dans toute l'étendue du royaume

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-10-29. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les contestations concernant le service des vivres de Dauphiné, Provence, Savoie et Roussillon, pendant le quartier d'hiver de 1708 et la campagne de 1709, seront portées devant les Srs de Nointel, Le Pelletier-Desforts, Rouillé du Condray, de Vaubourg, Fagon, maîtres des requêtes

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1710-07-29. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du conseil d'état qui déclare commun pour toutes les provinces et généralités du royaume où les droits de contrôle et insinuation sont établis, les arrêts des 26 février 1718 et 17 janvier 1719, rendus pour les provinces et généralités de Provence, Languedoc et Guyenne

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-10-29. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble docume...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les droits auxquels les dentelles venant du Puy et du Hâvre sont assujetties dans les provinces de Lyonnais, Provence, Dauphiné et Languedoc seront acquittés au net de la même manière qu'il se pratique à l'égard des marchandises d'or, d'argent et de Soie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-06. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ense...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'à commencer au 1er février prochain les sels de franc salé et de privilège qui seront délivrés dans les gabelles de Lyonnais Languedoc, Roussillon, Provence et Dauphiné, seront et demeureront déchargés des 20 sols et 10 sols par minot, établis par l'édit du mois d'avril 1696

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1714

[Acte. 1714-12-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui autorise la perception faite depuis le mois de janvier 1722 des droits de foraine, douane de Valence, table de mer et autres droits locaux, sur les soies originaires du Dauphiné, Provence, et Languedoc qui ont été commercées dans l'une de ces trois provinces sans passer par Lyon ; et règle les formalités qui doivent être pratiquées dans le transport des soies desdites provinces dans d'autres pour y être apprêtées

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1724-11-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ense...

Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les vins de Languedoc qui seront amenés à Paris par le Rhône, jusqu'au 30 juin 1726, de la moitié de tous les droits qui se lèvent sur les vins, ensemble de la moitié de tous les péages. Et ceux qui seront transportés par mer de Bordeaux, Blaye, Bourg et Libourne, des droits d'entrée des cinq grosses fermes et de ceux de subvention par doublement

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-10-19. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que toutes les demandes et différends mus à l'occasion du service des vivres de Dauphiné, Provence et Savoie pendant le quartier d'hiver 1710 et la campagne 1711 seront portés devant les srs de Nointel, Le Pelletier Des Forts, Rouillé Du Coudray, d'Argenson et de Vaubourg, conseillers d'Etat, d'Ernothon, Dugué, Fagon et de Nointel, maîtres des acquêtes

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1712-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat qui déclare n'avoir entendu par la déclaration du 21 octobre décharger des quatre livres d'augmentation par minot dans les gabelles de France et de Lyonnais, et des 40 sols, dans celles de Dauphiné, Provence, Languedoc et Roussillon, établis par les déclarations du 18 novembre 1702, que le sel qui sera vendu par vente volontaire et dont le prix est payé en entier ; et en conséquence ordonne que les augmentations portées par lesdites déclarations sur le sel de franc-salé, de privilège et de franc-fief continueront d'être levées

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1710-11-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état qui déclare libre le commerce des provinces de Languedoc. Lyonnais et Dauphiné

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1721

[Acte. 1721-02-11. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que la ferme des gabelles de Lyonnais, Languedoc Provence, Dauphiné et Roussillon, adjugée le 17 juin 1715, à Me Mignot, avocat au Conseil, sera et demeurera réunie aux autres fermes, dont l' adjudication a été faite à Edme de Bonne et ses cautions

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-25. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble doc...

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