Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 / par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 8

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...

De l'Emphytéose, étude d'histoire, de droit et de législation, par Eugène François,...

François, Eugène (avocat). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence de la cour d'appel de Nancy en matière civile et commerciale, ou Recueil analytique et alphabétique des décisions rendues par cette cour, depuis le 1er janvier 1830 jusqu'au 1er janvier 1846... / par M. Garnier,...

Garnier (avocat général près la cour de Nancy). Auteur du texte

January 1848

Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text

Résumé de la doctrine et de la jurisprudence en matière de mines, par Victor Bréchignac,... Léon Michel,...

Michel, Léon (chef du contentieux des houillères de Saint-Étienne). Auteur du texte
Bréchignac, Victor (1839-19..?). Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence complète de la Cour royale de Nimes... (1829.)

France. Cour d'appel (Nîmes). Auteur du texte

Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial de jurisprudence des cours royales de France : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat

France. Cour d'appel (Toulouse). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Mémorial de jurisprudencePériodicité : Livraisons mensuelles réunies en tomes...

Jurisprudence de la Cour royale de Lyon

France. Cour d'appel (Lyon). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...

Jurisprudence de la Cour royale de Metz

France. Cour d'appel (Metz). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....

Histoire de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie, de 1820 à 1860, suivie des tables des trente-six premiers volumes des mémoires et des six premiers volumes de documents, par M. Louis Pillet,...

Pillet, Louis (1819-1895). Auteur du texte

January 1891

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble documentaire : RfnEns0Appart...

Les vers à soie en 1867 (2e édition) / par M. Gagnat,...

Gagnat (18..-18..?

January 1867

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Cont...

Etat des juridictions inférieures du comté de Roussillon avant 1790 / par E. de Teule

Teule, Édilbert de (1830-1897). Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence des Cours royales de Metz et de Nancy, ou Recueil des arrêts rendus par les deux cours royales, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure et de droit public, Tome premier. 2e partie. Contenant les arrêts de la Cour royale de Nancy

France. Cour d'appel (Nancy). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de NancyEtat de collection : 1833Appartient à...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Les Républicains et les monarchistes dans le Var en décembre 1851 , par Ch. Dupont,...

Dupont, Ch.. Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 8

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...

De l'Emphytéose, étude d'histoire, de droit et de législation, par Eugène François,...

François, Eugène (avocat). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence de la cour d'appel de Nancy en matière civile et commerciale, ou Recueil analytique et alphabétique des décisions rendues par cette cour, depuis le 1er janvier 1830 jusqu'au 1er janvier 1846... / par M. Garnier,...

Garnier (avocat général près la cour de Nancy). Auteur du texte

January 1848

Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text

Résumé de la doctrine et de la jurisprudence en matière de mines, par Victor Bréchignac,... Léon Michel,...

Michel, Léon (chef du contentieux des houillères de Saint-Étienne). Auteur du texte
Bréchignac, Victor (1839-19..?). Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence complète de la Cour royale de Nimes... (1829.)

France. Cour d'appel (Nîmes). Auteur du texte

Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial de jurisprudence des cours royales de France : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat

France. Cour d'appel (Toulouse). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Mémorial de jurisprudencePériodicité : Livraisons mensuelles réunies en tomes...

Jurisprudence de la Cour royale de Lyon

France. Cour d'appel (Lyon). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...

Jurisprudence de la Cour royale de Metz

France. Cour d'appel (Metz). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....

Histoire de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie, de 1820 à 1860, suivie des tables des trente-six premiers volumes des mémoires et des six premiers volumes de documents, par M. Louis Pillet,...

Pillet, Louis (1819-1895). Auteur du texte

January 1891

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble documentaire : RfnEns0Appart...

Les vers à soie en 1867 (2e édition) / par M. Gagnat,...

Gagnat (18..-18..?

January 1867

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Cont...

Etat des juridictions inférieures du comté de Roussillon avant 1790 / par E. de Teule

Teule, Édilbert de (1830-1897). Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence des Cours royales de Metz et de Nancy, ou Recueil des arrêts rendus par les deux cours royales, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure et de droit public, Tome premier. 2e partie. Contenant les arrêts de la Cour royale de Nancy

France. Cour d'appel (Nancy). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de NancyEtat de collection : 1833Appartient à...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Les Républicains et les monarchistes dans le Var en décembre 1851 , par Ch. Dupont,...

Dupont, Ch.. Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 8

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...

De l'Emphytéose, étude d'histoire, de droit et de législation, par Eugène François,...

François, Eugène (avocat). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Jurisprudence décennale, ou Collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 / par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil,...

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