Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Déclaration... concernant l'office de conservateur des charges de la généralité de La Rochelle, changé en celui de trésorier de France...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1711-01-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour l'établissement d'une compagnie de cadetsgentilshommes à l'isle de Ré, pour le Département des colonies...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-12-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Édit... portant création d'un office de président en l'élection de Marennes, généralité de La Rochelle... Registré en la Cour des Aides [le 6 septembre 1758]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Maixant... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Déclaration... concernant l'office de conservateur des charges de la généralité de La Rochelle, changé en celui de trésorier de France...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1711-01-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour l'établissement d'une compagnie de cadetsgentilshommes à l'isle de Ré, pour le Département des colonies...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-12-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Édit... portant création d'un office de président en l'élection de Marennes, généralité de La Rochelle... Registré en la Cour des Aides [le 6 septembre 1758]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Maixant... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Déclaration... concernant l'office de conservateur des charges de la généralité de La Rochelle, changé en celui de trésorier de France...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1711

[Acte royal. 1711-01-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

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Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

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