Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (28e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griolet par M. Henry Bourdeaux

Code de commerce du Royaume de Hollande : précédé des lois nouvelles sur l'organisation judiciaire du royaume de Hollande et du titre du code de procédure civile, relatif à la contrainte par corps / traduit par M. Willem Wintgens,...

January 1839

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 7e livraiso

Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du royaume d'Espagne / traduits par M. Victor Foucher,...

January 1838

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 6e livraiso

Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1908

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce ; suivi des Lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (12e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code administratif avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (6e édition) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bordeaux,...

Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte
Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code des Prud'hommes : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Ernest Faye,...

Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte
Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte

January 1912

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code forestier ; suivi des Lois sur la pêche et la chasse ; et Code rural : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (26e édition revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet ; par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code du travail et de la prévoyance sociale : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (4e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce , précédé des motifs présentés au Corps législatif, par M. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely

January 1807

Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce portugais de 1888... / traduit et annoté par Ernest Lehr,... (23 août 1888)

January 1889

Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce allemand et règlement général sur le contrat de change avec les lois spéciales rendues dans chaque Etat pour leur mise à exécution / traduits par M. Victor Foucher,... M. Tolhausen,...

January 1864

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 10e livraiso

Code des lois politiques et administratives, annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz, par MM. Édouard Dalloz...Charles Vergé...Ch. Vergé fils...[et] Gaston Griolet...Avec la collaboration de M. de Baulny...

France.

At head of title: Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés.Mode of access: Internet

Code de commerce du Royaume de Hollande : précédé des lois nouvelles sur l'organisation judiciaire du royaume de Hollande et du titre du code de procédure civile, relatif à la contrainte par corps / traduit par M. Willem Wintgens,...

January 1839

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 7e livraiso

Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du royaume d'Espagne / traduits par M. Victor Foucher,...

January 1838

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 6e livraiso

Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1908

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce ; suivi des Lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (12e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code administratif avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (6e édition) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bordeaux,...

Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte
Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code des Prud'hommes : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Ernest Faye,...

Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte
Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte

January 1912

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code forestier ; suivi des Lois sur la pêche et la chasse ; et Code rural : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (26e édition revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet ; par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code du travail et de la prévoyance sociale : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (4e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce , précédé des motifs présentés au Corps législatif, par M. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely

January 1807

Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce portugais de 1888... / traduit et annoté par Ernest Lehr,... (23 août 1888)

January 1889

Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce allemand et règlement général sur le contrat de change avec les lois spéciales rendues dans chaque Etat pour leur mise à exécution / traduits par M. Victor Foucher,... M. Tolhausen,...

January 1864

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 10e livraiso

Code des lois politiques et administratives, annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz, par MM. Édouard Dalloz...Charles Vergé...Ch. Vergé fils...[et] Gaston Griolet...Avec la collaboration de M. de Baulny...

France.

At head of title: Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés.Mode of access: Internet

Code de commerce du Royaume de Hollande : précédé des lois nouvelles sur l'organisation judiciaire du royaume de Hollande et du titre du code de procédure civile, relatif à la contrainte par corps / traduit par M. Willem Wintgens,...

January 1839

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 7e livraiso

Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du royaume d'Espagne / traduits par M. Victor Foucher,...

January 1838

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 6e livraiso

Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1908

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (28e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griolet par M. Henry Bourdeaux

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Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz (28e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de M. Gaston Griolet par M. Henry Bourdeaux

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