Le Gouvernement général de la Province de Normandie... / corrigée et augmentée par Desnos ; en 1761. Dédiée à Mgr le Duc de Montmorency. .. Par... D. F.

Ma Normandie, romance. Paroles et musique de Frédéric Berat

Bérat, Frédéric (1801-1855). Compositeur

January 1909

Titre uniforme : Bérat, Frédéric (1801-1855). Compositeur. [Ma Normandie]Appartient à l’ensemble doc...

Édit... portant suppression de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie... Registré en Parlement, en vacations, le 4 octobre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... portant règlement pour le quart-bouillon et la régie de la lerme des gabelles et autres fermes de S. M. ... Registrée en la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Normandie [le 8 juillet 1711]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1711-05-19. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemb...

Duché et gouvernement de Normandie / par N. Sanson d'Abbeville, ,...

Sanson, Nicolas (1600-1667). Auteur du texte

January 1650

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Le Duché et gouvernement de Normandie,... par le sr Sanson,...

January 1695

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Mémoires de la Société des antiquaires de Normandie

Société des antiquaires de Normandie. Auteur du texte

January 1831

18311831-1833.Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire :...

Déclaration... pour remédier aux abus qui se sont introduits dans l'usage du sel blanc en Normandie... [Enregistrée à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie le 12, et publiée le 13 novembre 1722.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-09-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'exécution de la déclaration du 14 janvier 1693 concernant les inscriptions de faux contre les procès verbaux des commis aux aides de la province de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1711-12-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état concernant les receveurs des consignations de la province de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1772

[Acte. 1768-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat portant règlement général pour les droits d'inspecteurs aux boucheries dans la province de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1782

[Acte. 1782-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Rouen du 15 avril 1768, la déclaration du roi du 25 mai 1763 et l'édit de juillet 1764, seront exécutés selon leur et teneur dans la province de Noramandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1768

[Acte. 1768-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Anciennes divisions territoriales de la Normandie / par M. A. Le Prevost...

Le Prevost, Auguste (1787-1859). Auteur du texte

January 1837

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Mémoire relatif au projet d'une histoire de la province de Normandie... [Rédigé par Dom J.-L. Le Noir.]

Le Noir, Jacques-Louis (1720-1792). Auteur du texte

January 1760

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Arrêt du conseil d'état concernant les receveurs des consignations de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1774

[Acte. 1773-06-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Déclaration... concernant les billets sommaires et procèsverbaux des commis aux Aydes, à fin civile et extraordinaire, et les visites et recensemens des commis sur les boissons dans la huitaine de leur arrivée... Enregistrée en la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Normandie le 1er octobre 1750

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-09-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Ma Normandie, romance. Paroles et musique de Frédéric Berat

Bérat, Frédéric (1801-1855). Compositeur

January 1909

Titre uniforme : Bérat, Frédéric (1801-1855). Compositeur. [Ma Normandie]Appartient à l’ensemble doc...

Édit... portant suppression de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie... Registré en Parlement, en vacations, le 4 octobre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... portant règlement pour le quart-bouillon et la régie de la lerme des gabelles et autres fermes de S. M. ... Registrée en la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Normandie [le 8 juillet 1711]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1711-05-19. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemb...

Duché et gouvernement de Normandie / par N. Sanson d'Abbeville, ,...

Sanson, Nicolas (1600-1667). Auteur du texte

January 1650

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Le Duché et gouvernement de Normandie,... par le sr Sanson,...

January 1695

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Mémoires de la Société des antiquaires de Normandie

Société des antiquaires de Normandie. Auteur du texte

January 1831

18311831-1833.Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire :...

Déclaration... pour remédier aux abus qui se sont introduits dans l'usage du sel blanc en Normandie... [Enregistrée à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie le 12, et publiée le 13 novembre 1722.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-09-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'exécution de la déclaration du 14 janvier 1693 concernant les inscriptions de faux contre les procès verbaux des commis aux aides de la province de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1711-12-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état concernant les receveurs des consignations de la province de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1772

[Acte. 1768-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat portant règlement général pour les droits d'inspecteurs aux boucheries dans la province de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1782

[Acte. 1782-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Rouen du 15 avril 1768, la déclaration du roi du 25 mai 1763 et l'édit de juillet 1764, seront exécutés selon leur et teneur dans la province de Noramandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1768

[Acte. 1768-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Anciennes divisions territoriales de la Normandie / par M. A. Le Prevost...

Le Prevost, Auguste (1787-1859). Auteur du texte

January 1837

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Mémoire relatif au projet d'une histoire de la province de Normandie... [Rédigé par Dom J.-L. Le Noir.]

Le Noir, Jacques-Louis (1720-1792). Auteur du texte

January 1760

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Arrêt du conseil d'état concernant les receveurs des consignations de Normandie

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1774

[Acte. 1773-06-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensembl...

Déclaration... concernant les billets sommaires et procèsverbaux des commis aux Aydes, à fin civile et extraordinaire, et les visites et recensemens des commis sur les boissons dans la huitaine de leur arrivée... Enregistrée en la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Normandie le 1er octobre 1750

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-09-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Ma Normandie, romance. Paroles et musique de Frédéric Berat

Bérat, Frédéric (1801-1855). Compositeur

January 1909

Titre uniforme : Bérat, Frédéric (1801-1855). Compositeur. [Ma Normandie]Appartient à l’ensemble doc...

Édit... portant suppression de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie... Registré en Parlement, en vacations, le 4 octobre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... portant règlement pour le quart-bouillon et la régie de la lerme des gabelles et autres fermes de S. M. ... Registrée en la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Normandie [le 8 juillet 1711]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1711-05-19. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemb...

Le Gouvernement général de la Province de Normandie... / corrigée et augmentée par Desnos ; en 1761. Dédiée à Mgr le Duc de Montmorency. .. Par... D. F.

Abstract

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Le Gouvernement général de la Province de Normandie... / corrigée et augmentée par Desnos ; en 1761. Dédiée à Mgr le Duc de Montmorency. .. Par... D. F.

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