Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Ordonnance... concernant les jeunes gens de mauvaise conduite que S. M. permet d'envoyer à l'isle de la Désirade...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-07-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... concernant les jeunes gens de mauvaise conduite que S. M. permet d'envoyer à l'isle de la Désirade...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-07-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... concernant les jeunes gens de mauvaise conduite que S. M. permet d'envoyer à l'isle de la Désirade...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-07-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Abstract

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Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

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