Lettres patentes... portant dérogation à la déclaration du 25 février 1725, relativement aux procès qui concernent l'abbaye d'Hautvillers pendant sa vacance... Registrées en Parlement le 20 mars [1776]...

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant établissement d'une commission à Reims pour juger les contrebandiers, faux-sauniers et autres... Registrées en la Cour des Aides [le 8 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Chalons... Registrées en Parlement le 19 décembre 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent que les droits qui se percevoient dans les villes et principautés de Sedan, Raucourt et Saint-Manges avant les lettres patentes... de décembre dernier... continueront d'être perçus... Registrées en la Cour des Aides le 22 août 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... en forme d'édit, qui donnent au présidial de Sedan les mêmes pouvoirs et les mêmes attributions que celles accordées par l'édit de juin 1772 aux présidiaux de Metz, Toul et Verdun... Registrées au Grand Conseil le 12 juillet 1776

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour le collège de la ville de Langres... Registrées en Parlement le 13 mai... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Damery... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant établissement d'une commission à Reims pour juger les contrebandiers, faux-sauniers et autres... Registrées en la Cour des Aides [le 8 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Chalons... Registrées en Parlement le 19 décembre 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent que les droits qui se percevoient dans les villes et principautés de Sedan, Raucourt et Saint-Manges avant les lettres patentes... de décembre dernier... continueront d'être perçus... Registrées en la Cour des Aides le 22 août 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... en forme d'édit, qui donnent au présidial de Sedan les mêmes pouvoirs et les mêmes attributions que celles accordées par l'édit de juin 1772 aux présidiaux de Metz, Toul et Verdun... Registrées au Grand Conseil le 12 juillet 1776

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour le collège de la ville de Langres... Registrées en Parlement le 13 mai... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Damery... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant établissement d'une commission à Reims pour juger les contrebandiers, faux-sauniers et autres... Registrées en la Cour des Aides [le 8 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant dérogation à la déclaration du 25 février 1725, relativement aux procès qui concernent l'abbaye d'Hautvillers pendant sa vacance... Registrées en Parlement le 20 mars [1776]...

Abstract

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Lettres patentes... portant dérogation à la déclaration du 25 février 1725, relativement aux procès qui concernent l'abbaye d'Hautvillers pendant sa vacance... Registrées en Parlement le 20 mars [1776]...

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