Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Tonnerre... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Troyes... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Langres... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Reims... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Damery... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour le collège de la ville de Langres... Registrées en Parlement le 13 mai... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant commutation des droits pour l'acquittement du don gratuit du bourg de Dormans... [Enregistrées au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Tonnerre... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Troyes... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Langres... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Reims... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Damery... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour le collège de la ville de Langres... Registrées en Parlement le 13 mai... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant commutation des droits pour l'acquittement du don gratuit du bourg de Dormans... [Enregistrées au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Tonnerre... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

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Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

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