Édit... portant suppression des offices de conseiller et d'avocat du Roi au bailliage de Vitry-le-François... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]

Édit... portant suppression des charges de capitaines des levrettes de la Chambre du Roi et des lévriers de Champagne... Registré en la Chambre des Comptes le 15 septembre 1786. Registré en la Cour des Aides le 20 septembre 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1787

[Acte royal. 1786-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de 6 offices de notaires royaux à Caen, et création de 6 offices de notaires en ladite ville... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 27 octobre 1755.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 4 juillet 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1760-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de trois offices de procureurs à Chaumont-en-Bassigny... Registré en Parlement le 30 juin [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de la jurisdiction de la prévôté de Sainte Menehoult et réunion de cette jurisdiction au bailliage de la même ville... [Enregistré au Parlement le 25 juin 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression, remboursement et création d'offices dans le bailliage et siège présidial de Troyes... Registré en Parlement [le 26 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des offices qui se trouvent vacans au siège de la sénéchaussée et présidial de La Flèche... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Édit... portant suppression d'offices sur le fait des aides et tailles dans le bailliage de Bar-sur-Seine... Registré en Parlement [le 26 juin 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemb...

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de l'élection, grenier à sel et traites foraines de Troyes, et création d'un siège d'élection en la même ville... Registré en Parlement [le 26 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Déclaration... portant suppression des offices de lieutenans civils et criminels et d'assesseurs, premiers élus, créés dans les élections de La Charité, Sainte-Menehould, Joinville et Montreau, par édits... de février et septembre 1696... [Enregistrée au Parlement le 20 janvier 1753.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1752-11-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des charges de capitaines des levrettes de la Chambre du Roi et des lévriers de Champagne... Registré en la Chambre des Comptes le 15 septembre 1786. Registré en la Cour des Aides le 20 septembre 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1787

[Acte royal. 1786-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de 6 offices de notaires royaux à Caen, et création de 6 offices de notaires en ladite ville... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 27 octobre 1755.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 4 juillet 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1760-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de trois offices de procureurs à Chaumont-en-Bassigny... Registré en Parlement le 30 juin [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de la jurisdiction de la prévôté de Sainte Menehoult et réunion de cette jurisdiction au bailliage de la même ville... [Enregistré au Parlement le 25 juin 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression, remboursement et création d'offices dans le bailliage et siège présidial de Troyes... Registré en Parlement [le 26 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des offices qui se trouvent vacans au siège de la sénéchaussée et présidial de La Flèche... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Édit... portant suppression d'offices sur le fait des aides et tailles dans le bailliage de Bar-sur-Seine... Registré en Parlement [le 26 juin 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-00. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemb...

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de l'élection, grenier à sel et traites foraines de Troyes, et création d'un siège d'élection en la même ville... Registré en Parlement [le 26 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Déclaration... portant suppression des offices de lieutenans civils et criminels et d'assesseurs, premiers élus, créés dans les élections de La Charité, Sainte-Menehould, Joinville et Montreau, par édits... de février et septembre 1696... [Enregistrée au Parlement le 20 janvier 1753.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1752-11-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des charges de capitaines des levrettes de la Chambre du Roi et des lévriers de Champagne... Registré en la Chambre des Comptes le 15 septembre 1786. Registré en la Cour des Aides le 20 septembre 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1787

[Acte royal. 1786-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression de 6 offices de notaires royaux à Caen, et création de 6 offices de notaires en ladite ville... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Édit... portant suppression des offices de conseiller et d'avocat du Roi au bailliage de Vitry-le-François... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]

Abstract

Extracted data

Édit... portant suppression des offices de conseiller et d'avocat du Roi au bailliage de Vitry-le-François... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]

Abstract

Extracted data

Related items

Related items