Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 16 mai 1724], qui règlent les coupes des bois de la maîtrise de Sézanne, les droits des officiers, les gages des gardes, et ordonnent plusieurs aménagemens dans lesdits bois... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1724.]

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Langres... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 28 décembre] qui permet aux consul, directeur, procureur-syndic et habitans de Charleville d'emprunter une somme de 40.000 1. pour faire construire des casernes dans ladite ville, et autorise à cet effet l'imposition de 6 deniers par livre de sel qui sera distribué dans ladite ville et dépendances pour le payement des intérêts dudit emprunt... [Enregistrées à la Cour des Aides le 8 mars 1735.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1734-12-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Reims... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 13 octobre 1722], qui règlent les coupes ordinaires des taillis des bois appartenans au chapitre de l'église cathédrale de Reims, et ordonnent un nouvel arpentage de la totalité desdits bois... [Enregistrées au Parlement le 31 décembre 1722.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant commutation des droits pour l'acquittement du don gratuit du bourg de Dormans... [Enregistrées au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Damery... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Arrest du Conseil... du 7 décembre 1734 et Lettres patentes... portant interdiction de fonctions et retranchement de gages contre plusieurs officiers des greniers à sel de la généralité de Champagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1735-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Troyes... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour le collège de la ville de Langres... Registrées en Parlement le 13 mai... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Langres... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 28 décembre] qui permet aux consul, directeur, procureur-syndic et habitans de Charleville d'emprunter une somme de 40.000 1. pour faire construire des casernes dans ladite ville, et autorise à cet effet l'imposition de 6 deniers par livre de sel qui sera distribué dans ladite ville et dépendances pour le payement des intérêts dudit emprunt... [Enregistrées à la Cour des Aides le 8 mars 1735.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1734-12-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Reims... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 13 octobre 1722], qui règlent les coupes ordinaires des taillis des bois appartenans au chapitre de l'église cathédrale de Reims, et ordonnent un nouvel arpentage de la totalité desdits bois... [Enregistrées au Parlement le 31 décembre 1722.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fère-Champenoise... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement ou [sic] don gratuit du bourg d'Ay... [Enregistrées au Parlement le 17 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant commutation des droits pour l'acquittement du don gratuit du bourg de Dormans... [Enregistrées au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Damery... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'arrêt d'abonnement pour le don gratuit de la ville d'Épernay... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Arrest du Conseil... du 7 décembre 1734 et Lettres patentes... portant interdiction de fonctions et retranchement de gages contre plusieurs officiers des greniers à sel de la généralité de Champagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1735-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Troyes... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Château-Vilain... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Chaalons... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour le collège de la ville de Langres... Registrées en Parlement le 13 mai... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Langres... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 28 décembre] qui permet aux consul, directeur, procureur-syndic et habitans de Charleville d'emprunter une somme de 40.000 1. pour faire construire des casernes dans ladite ville, et autorise à cet effet l'imposition de 6 deniers par livre de sel qui sera distribué dans ladite ville et dépendances pour le payement des intérêts dudit emprunt... [Enregistrées à la Cour des Aides le 8 mars 1735.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1734-12-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Reims... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 16 mai 1724], qui règlent les coupes des bois de la maîtrise de Sézanne, les droits des officiers, les gages des gardes, et ordonnent plusieurs aménagemens dans lesdits bois... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1724.]

Abstract

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Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 16 mai 1724], qui règlent les coupes des bois de la maîtrise de Sézanne, les droits des officiers, les gages des gardes, et ordonnent plusieurs aménagemens dans lesdits bois... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1724.]

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