Édit... portant création d'un office de lieutena[n]t général de l'artillerie au département de Champagne et de Brie... Registré en Parlement le 27 février 1715

Déclaration... portant qu'à l'avenir la pénitencerie de l'église métropolitaine de Reims sera affranchie de toutes expectatives royales et qu'elle ne pourra être impétrée en Cour de Rome par prévention, ni transmise par résignation ou permutation... Registrée en Parlement le 7 [septembre 1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création de chancelleries près les Conseils supérieurs de Blois, Châlons, Clermont-Ferrand, Lyon, Poitiers... Registré en Parlement [le 19 avril 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... qui commue l'office de conservateur provincial des charges de la généralité de Châlons en un office de trésorier de France... [Enregistré au Parlement le 6 août 1710.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création d'un office de premier huissier-audiencier au grenier à sel de Château-Portien... Registré en la Cour des Aides le 11 mai 1785

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1785-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant établissement d'un grenier à sel au bourg de Grandpré, dans la généralité de Champagne... Registré en la Cour des Aides le 1er décembre 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-10-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant rétablissement d'offices dans le bailliage et siège présidial de Troyes... Registré en Parlement [en vacations le 19 septembre et définitivement] le 19 décembre... [1775.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1775-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 4 juillet 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1760-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création d'un siège d'élection et bureau de recette des tailles en chef dans la ville d'Eu et dans la ville de La Charité-sur-Loire... Registrée en la Chambre des Comptes

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’e...

Édit... portant règlement pour la clôture des terres, prés, champs et héritages situés dans la province de Champagne, avec abolition du droit de parcours de village à village... Registré en Parlement [le 21 avril 1769]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Édit... portant création d'élections en chef ès villes de Sainte Menehoult, Joinville et Montreau, au lieu des élections particulières qui y estoient établies... Registré en la Chambre des Comptes le 18 septembre 1696

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Déclaration... qui fixe le nombre des huissiers au bailliage de Sainte-Menehoult... [Enregistrée au Parlement, en vacations le 27 septembre, et définitivement le 3 décembre 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création de 4 offices de procureurs en la châtellenie de Cerilly en Bourbonnois... Registré en Parlement le 13 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 27 octobre 1755.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant réunion de la prévôté de Bar-sur-Seine et de quelques autres jurisdictions royales au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 5 juillet 1746.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-00. Au château de Bouchout]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appa...

Déclaration... portant qu'à l'avenir la pénitencerie de l'église métropolitaine de Reims sera affranchie de toutes expectatives royales et qu'elle ne pourra être impétrée en Cour de Rome par prévention, ni transmise par résignation ou permutation... Registrée en Parlement le 7 [septembre 1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création de chancelleries près les Conseils supérieurs de Blois, Châlons, Clermont-Ferrand, Lyon, Poitiers... Registré en Parlement [le 19 avril 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... qui commue l'office de conservateur provincial des charges de la généralité de Châlons en un office de trésorier de France... [Enregistré au Parlement le 6 août 1710.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création d'un office de premier huissier-audiencier au grenier à sel de Château-Portien... Registré en la Cour des Aides le 11 mai 1785

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1785-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant établissement d'un grenier à sel au bourg de Grandpré, dans la généralité de Champagne... Registré en la Cour des Aides le 1er décembre 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-10-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant rétablissement d'offices dans le bailliage et siège présidial de Troyes... Registré en Parlement [en vacations le 19 septembre et définitivement] le 19 décembre... [1775.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1775-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 4 juillet 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1760-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création d'un siège d'élection et bureau de recette des tailles en chef dans la ville d'Eu et dans la ville de La Charité-sur-Loire... Registrée en la Chambre des Comptes

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’e...

Édit... portant règlement pour la clôture des terres, prés, champs et héritages situés dans la province de Champagne, avec abolition du droit de parcours de village à village... Registré en Parlement [le 21 avril 1769]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Édit... portant création d'élections en chef ès villes de Sainte Menehoult, Joinville et Montreau, au lieu des élections particulières qui y estoient établies... Registré en la Chambre des Comptes le 18 septembre 1696

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’e...

Déclaration... qui fixe le nombre des huissiers au bailliage de Sainte-Menehoult... [Enregistrée au Parlement, en vacations le 27 septembre, et définitivement le 3 décembre 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création de 4 offices de procureurs en la châtellenie de Cerilly en Bourbonnois... Registré en Parlement le 13 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Édit... portant suppression d'un office de conseiller au bailliage et siège présidial de Vitry... [Enregistré au Parlement le 27 octobre 1755.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant réunion de la prévôté de Bar-sur-Seine et de quelques autres jurisdictions royales au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 5 juillet 1746.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-00. Au château de Bouchout]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appa...

Déclaration... portant qu'à l'avenir la pénitencerie de l'église métropolitaine de Reims sera affranchie de toutes expectatives royales et qu'elle ne pourra être impétrée en Cour de Rome par prévention, ni transmise par résignation ou permutation... Registrée en Parlement le 7 [septembre 1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... portant règlement pour la ville de Reims... Registrées en Parlement [le 10 mars 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1766-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Édit... portant création de chancelleries près les Conseils supérieurs de Blois, Châlons, Clermont-Ferrand, Lyon, Poitiers... Registré en Parlement [le 19 avril 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant création d'un office de lieutena[n]t général de l'artillerie au département de Champagne et de Brie... Registré en Parlement le 27 février 1715

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Édit... portant création d'un office de lieutena[n]t général de l'artillerie au département de Champagne et de Brie... Registré en Parlement le 27 février 1715

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