Add to ORKGVariante(s) de titre : Arrêts de la Cour royale de Colmar. Table décennaleVariante(s) de titre : Arrêts et décisions de la Cour impériale de Colmar et des tribunaux du ressort. Table alphabétique des matières et des noms de parties, chronologique des arrêts et décisionsPériodicité : DécennalEtat de collection : 1823-1863Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Avec mode text
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations (Ain, Conseil général)Etat de collection : 1...
Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Corse, Conseil généralPériodicité : Irrégu...
Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence. Cour royale de ColmarVariante(s) de titre : Journal...
Variante(s) de titre : Table chronologique des reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que d...
Comprend : Allocution du général Joffre à ThannAppartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Apparti...
Variante(s) de titre : Conseil général du Département de la SeineVariante(s) de titre : Commission d...
[Acte. 1820-1872]Comprend : (Arrêts de la Cour d'appel de Limoges 1820-1872.)Appartient à l’ensemble...
Périodicité : Annuel (irrégulier)Etat de collection : t. 1 (1856)-t. 55 (1914) + tables 1855-1886App...
Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Apparti...
Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Contient une table des matièresAvec mode text
Collection : Bibliothèque variée. 4e sérieCollection : Bibliothèque variéeAppartient à l’ensemble do...
Variante(s) de titre : Tables : 1862-1874 ; 1875-1902 (2e s. I-4e s. V) ; 1903-1963Variante(s) de ti...
Variante(s) de titre : Tables : 1853-1903 in : "Cinquantenaire de l'Institut national genevois"Appar...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations (Ain, Conseil général)Etat de collection : 1...
Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Corse, Conseil généralPériodicité : Irrégu...
Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence. Cour royale de ColmarVariante(s) de titre : Journal...
Variante(s) de titre : Table chronologique des reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que d...
Comprend : Allocution du général Joffre à ThannAppartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Apparti...
Variante(s) de titre : Conseil général du Département de la SeineVariante(s) de titre : Commission d...
[Acte. 1820-1872]Comprend : (Arrêts de la Cour d'appel de Limoges 1820-1872.)Appartient à l’ensemble...
Périodicité : Annuel (irrégulier)Etat de collection : t. 1 (1856)-t. 55 (1914) + tables 1855-1886App...
Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Apparti...
Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Contient une table des matièresAvec mode text
Collection : Bibliothèque variée. 4e sérieCollection : Bibliothèque variéeAppartient à l’ensemble do...
Variante(s) de titre : Tables : 1862-1874 ; 1875-1902 (2e s. I-4e s. V) ; 1903-1963Variante(s) de ti...
Variante(s) de titre : Tables : 1853-1903 in : "Cinquantenaire de l'Institut national genevois"Appar...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations (Ain, Conseil général)Etat de collection : 1...
Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Corse, Conseil généralPériodicité : Irrégu...