Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État... mémoires du Conseil du dedans du royaume et délibérations des États de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite province

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil contenant l'édit de création sur l'établissement de la jurisdiction consulaire de la ville de Clermont... et de celles de Riom et Brioude ... Avec les déclarations et arrests donnés en faveur des jurisdictions consulaires, le tout recueilli par les soins de M. Cortigier,... juge des marchands de Clermont...

France. Auteur du texte
Clermont-Ferrand. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1563-1722]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Contient une table des matière...

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil d'actes inédits des ducs et princes de Bretagne (XIe, XIIe, XIIIe siècles) / publ. et annotés par Arthur de La Borderie,...

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

La noblesse de Bretagne devant la chambre de la réformation, 1668-1671 : arrêts de maintenue de noblesse. Tome 1 / recueillis et publiés par M. le Comte de Rosmorduc

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

Règlement des Etats de Bretagne. (18 février 1768.)

Bretagne. États. Auteur du texte

January 1768

[Acte. 1768-02-18]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentair...

La Bretagne aux grands siècles du moyen âge (938-1364) : résumé du cours d'histoire professé à la Faculté des lettres de Rennes, en 1891-1892 / par Arthur de La Borderie,...

La Borderie, Arthur Le Moyne de (1827-1901). Auteur du texte

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 1

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Extrait tiré des registres du greffe des états de Bretagne, où sont contenus les noms, dignités et rangs de messieurs les commissaires du roi, aux états de ladite province. (Du 18 octobre 1593 au 20 juin 1659)

Bretagne. États. Auteur du texte

[Acte. 1593-10-18 - 1659-06-20]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensembl...

Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de Rouen , avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

Louis XV (1710-1774
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Ver...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 4

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Instruction générale sur la jurisdiction consulaire , avec un recueil des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et arrêts des parlemens donnez en faveur de MM. les juges et consuls de la Bourse commune des marchands... de Bordeaux...

France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1563-1716]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 2

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 17

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Études et documents sur l'histoire de Bretagne (XIIIe-XVIe siècles) / par l'abbé G. Mollat

Mollat, Guillaume (1877-1968). Auteur du texte

January 1907

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil contenant l'édit de création sur l'établissement de la jurisdiction consulaire de la ville de Clermont... et de celles de Riom et Brioude ... Avec les déclarations et arrests donnés en faveur des jurisdictions consulaires, le tout recueilli par les soins de M. Cortigier,... juge des marchands de Clermont...

France. Auteur du texte
Clermont-Ferrand. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1563-1722]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Contient une table des matière...

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil d'actes inédits des ducs et princes de Bretagne (XIe, XIIe, XIIIe siècles) / publ. et annotés par Arthur de La Borderie,...

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

La noblesse de Bretagne devant la chambre de la réformation, 1668-1671 : arrêts de maintenue de noblesse. Tome 1 / recueillis et publiés par M. le Comte de Rosmorduc

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

Règlement des Etats de Bretagne. (18 février 1768.)

Bretagne. États. Auteur du texte

January 1768

[Acte. 1768-02-18]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentair...

La Bretagne aux grands siècles du moyen âge (938-1364) : résumé du cours d'histoire professé à la Faculté des lettres de Rennes, en 1891-1892 / par Arthur de La Borderie,...

La Borderie, Arthur Le Moyne de (1827-1901). Auteur du texte

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 1

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Extrait tiré des registres du greffe des états de Bretagne, où sont contenus les noms, dignités et rangs de messieurs les commissaires du roi, aux états de ladite province. (Du 18 octobre 1593 au 20 juin 1659)

Bretagne. États. Auteur du texte

[Acte. 1593-10-18 - 1659-06-20]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensembl...

Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de Rouen , avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

Louis XV (1710-1774
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Ver...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 4

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Instruction générale sur la jurisdiction consulaire , avec un recueil des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et arrêts des parlemens donnez en faveur de MM. les juges et consuls de la Bourse commune des marchands... de Bordeaux...

France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1563-1716]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 2

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 17

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Études et documents sur l'histoire de Bretagne (XIIIe-XVIe siècles) / par l'abbé G. Mollat

Mollat, Guillaume (1877-1968). Auteur du texte

January 1907

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Conti...

Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens, instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice.... Volume 18

Savoie (Duché). Auteur du texte

[Acte]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil contenant l'édit de création sur l'établissement de la jurisdiction consulaire de la ville de Clermont... et de celles de Riom et Brioude ... Avec les déclarations et arrests donnés en faveur des jurisdictions consulaires, le tout recueilli par les soins de M. Cortigier,... juge des marchands de Clermont...

France. Auteur du texte
Clermont-Ferrand. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1563-1722]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Contient une table des matière...

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]Contient une table des matièresAvec mode text

Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État... mémoires du Conseil du dedans du royaume et délibérations des États de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite province

Abstract

Extracted data

Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État... mémoires du Conseil du dedans du royaume et délibérations des États de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite province

Abstract

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