Lettres patentes... concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement le 5 juillet [1776]...

Lettres patentes... concernant les collèges d'Arras et de Béthune... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant suppression des offices d'avocats procureurs au Mans... Registré en Parlement le 16 avril [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... qui accordent à Louis-Stanislas-Xavier, petit-fils de France, la nomination des abbayes, prieurés et autres bénéfices et aux offices et commissions dans les duché d'Anjou, comtés du Maine et du Perche et de Senonches, formant son apanage... Registrées en Parlement [le 3 mai 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... portant règlement pour le collège royal de La Flèche... Registrées en Parlement le 21 mars [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-02-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... portant règlement concernant la régie et administration du collège de La Flèche et les élèves dudit collège... Registrées en Parlement le 29 août 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... en forme d'édit, concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement [en vacations, le 29 septembre 1779, et définitivement] le 30 novembre 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... en forme de règlement, concernant la ville d'Angers... Registrées en Parlement le 22 [mai 1773]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1773-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... pour l'affiliation du collège royal de La Flèche à l'Université de Paris... Registrées en Parlement [le 5 mai 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... portant confirmation du collège royal de La Flèche, et qui y établissent un pensionnat de 250 gentilshommes... Registrées en Parlement [le 11 avril 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... et Règlement [arrêté au Conseil, de même date] concernant les toiles qui se fabriquent dans les villes de Laval, Mayenne, Chasteau-Gontier et aux environs... Registrées en Parlement [en vacations, le 16 septembre 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-11-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes concernant le collège de Moulins... Registrées en Parlement le 5... [septembre 1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes... portant établissement d'une commission dans la ville de Saumur, pour instruire et juger les procès des contrebandiers, faux-sauniers et autres... Registrées en la Cour des Aides [le 3 septembre 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-08-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... concernant les collèges d'Arras et de Béthune... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant suppression des offices d'avocats procureurs au Mans... Registré en Parlement le 16 avril [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... qui accordent à Louis-Stanislas-Xavier, petit-fils de France, la nomination des abbayes, prieurés et autres bénéfices et aux offices et commissions dans les duché d'Anjou, comtés du Maine et du Perche et de Senonches, formant son apanage... Registrées en Parlement [le 3 mai 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... portant règlement pour le collège royal de La Flèche... Registrées en Parlement le 21 mars [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-02-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... portant règlement concernant la régie et administration du collège de La Flèche et les élèves dudit collège... Registrées en Parlement le 29 août 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... en forme d'édit, concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement [en vacations, le 29 septembre 1779, et définitivement] le 30 novembre 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... en forme de règlement, concernant la ville d'Angers... Registrées en Parlement le 22 [mai 1773]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1773-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... pour l'affiliation du collège royal de La Flèche à l'Université de Paris... Registrées en Parlement [le 5 mai 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... portant confirmation du collège royal de La Flèche, et qui y établissent un pensionnat de 250 gentilshommes... Registrées en Parlement [le 11 avril 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... et Règlement [arrêté au Conseil, de même date] concernant les toiles qui se fabriquent dans les villes de Laval, Mayenne, Chasteau-Gontier et aux environs... Registrées en Parlement [en vacations, le 16 septembre 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-11-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes concernant le collège de Moulins... Registrées en Parlement le 5... [septembre 1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes... portant établissement d'une commission dans la ville de Saumur, pour instruire et juger les procès des contrebandiers, faux-sauniers et autres... Registrées en la Cour des Aides [le 3 septembre 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-08-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... concernant les collèges d'Arras et de Béthune... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant suppression des offices d'avocats procureurs au Mans... Registré en Parlement le 16 avril [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... qui accordent à Louis-Stanislas-Xavier, petit-fils de France, la nomination des abbayes, prieurés et autres bénéfices et aux offices et commissions dans les duché d'Anjou, comtés du Maine et du Perche et de Senonches, formant son apanage... Registrées en Parlement [le 3 mai 1771]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement le 5 juillet [1776]...

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Lettres patentes... concernant le collège de La Flèche... Registrées en Parlement le 5 juillet [1776]...

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