Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Arrêt du conseil d'état concernant les créanciers des états de Bretagne

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-05-30. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Déclaration... concernant les contrôlleurs généraux et particuliers des foüages et deniers extraordinaires, dans la province de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 20 may 1704

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Édit... portant création d'officiers dans les mareschaussées de la province de Bretagne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... qui réunit à la sénéchaussée et siège présidial d'Angers les offices de lieutenant général ancien et mitriennal et alternatif et mitriennal de police de ladite ville...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1734

[Acte royal. 1734-09-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Arrêt du conseil d'état concernant les créanciers des états de Bretagne

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-05-30. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Déclaration... concernant les contrôlleurs généraux et particuliers des foüages et deniers extraordinaires, dans la province de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 20 may 1704

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Édit... portant création d'officiers dans les mareschaussées de la province de Bretagne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... qui réunit à la sénéchaussée et siège présidial d'Angers les offices de lieutenant général ancien et mitriennal et alternatif et mitriennal de police de ladite ville...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1734

[Acte royal. 1734-09-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Arrêt du conseil d'état concernant les créanciers des états de Bretagne

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-05-30. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

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