Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 19 août 1727] qui ordonne qu'à commencer du 1er octobre 1727, plusieurs parroisses ressortissantes des greniers des provinces d'Anjou, Touraine et Berry ressortiront pour l'avenir dans d'autres greniers des provinces de Bourbonnois, Nivernois et Gâtinois...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent la coupe des baliveaux des bois de Soulay et de Montégu aliénez, situez dans la forest de la Charnie... Registrées en Parlement le 1er septembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-11-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant règlement pour le collège royal de La Flèche... Registrées en Parlement le 21 mars [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-02-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... pour l'affiliation du collège royal de La Flèche à l'Université de Paris... Registrées en Parlement [le 5 mai 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme de règlement, concernant la ville d'Angers... Registrées en Parlement le 22 [mai 1773]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1773-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... et Règlement [arrêté au Conseil, de même date] concernant les toiles qui se fabriquent dans les villes de Laval, Mayenne, Chasteau-Gontier et aux environs... Registrées en Parlement [en vacations, le 16 septembre 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... portant confirmation du collège royal de La Flèche, et qui y établissent un pensionnat de 250 gentilshommes... Registrées en Parlement [le 11 avril 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-12. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 19 août 1727] qui ordonne qu'à commencer du 1er octobre 1727, plusieurs parroisses ressortissantes des greniers des provinces d'Anjou, Touraine et Berry ressortiront pour l'avenir dans d'autres greniers des provinces de Bourbonnois, Nivernois et Gâtinois...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent la coupe des baliveaux des bois de Soulay et de Montégu aliénez, situez dans la forest de la Charnie... Registrées en Parlement le 1er septembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-11-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent le repeuplement en bois des parcs de Limours et de Vincennes... [Enregistrées au Parlement le 13 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-04-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... portant règlement pour le collège royal de La Flèche... Registrées en Parlement le 21 mars [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-02-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... pour l'affiliation du collège royal de La Flèche à l'Université de Paris... Registrées en Parlement [le 5 mai 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme de règlement, concernant la ville d'Angers... Registrées en Parlement le 22 [mai 1773]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1773-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... et Règlement [arrêté au Conseil, de même date] concernant les toiles qui se fabriquent dans les villes de Laval, Mayenne, Chasteau-Gontier et aux environs... Registrées en Parlement [en vacations, le 16 septembre 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes... portant confirmation du collège royal de La Flèche, et qui y établissent un pensionnat de 250 gentilshommes... Registrées en Parlement [le 11 avril 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-04-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-12. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 1er décembre 1722], qui ordonnent la coupe des baliveaux de la forest de Bondy, attaquez de la gelée de 1709... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 19 août 1727] qui ordonne qu'à commencer du 1er octobre 1727, plusieurs parroisses ressortissantes des greniers des provinces d'Anjou, Touraine et Berry ressortiront pour l'avenir dans d'autres greniers des provinces de Bourbonnois, Nivernois et Gâtinois...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Abstract

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Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

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