Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

Édit en forme de lettres patentes, pour la navigation de la rivière d'Eure [en faveur de madame de Maintenon.]... Vérifié au Parlement et à la Chambre des Comptes [les 11 et 4 mars 1705]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-10-00. Fontainebleau][Acte royal. 1705-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble d...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Normandie . Du 15 février 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec mode text

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Lettres patentes confirmatives de la fondation d'un hôpital dans la ville de Brigueuil-l'aîné. [Enregistrées par le procureur contrôleur du dixième le 5 octobre 1720.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1880

[Acte royal. 1717-08-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de Rouen , avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

Louis XV (1710-1774
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Ver...

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Caen... Registrées au Parlement de Rouen le 22 mai... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Lettres patentes... portant établissement d'une commission à Caen, pour juger les contrebandiers... Registrées en la Chambre des Comptes de Rouen [le 16 juin 1769]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-10-09. Versailles][Acte royal. 1769-04-19. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Édit en forme de lettres patentes, pour la navigation de la rivière d'Eure [en faveur de madame de Maintenon.]... Vérifié au Parlement et à la Chambre des Comptes [les 11 et 4 mars 1705]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-10-00. Fontainebleau][Acte royal. 1705-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble d...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Normandie . Du 15 février 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec mode text

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Lettres patentes confirmatives de la fondation d'un hôpital dans la ville de Brigueuil-l'aîné. [Enregistrées par le procureur contrôleur du dixième le 5 octobre 1720.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1880

[Acte royal. 1717-08-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de Rouen , avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

Louis XV (1710-1774
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Ver...

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Caen... Registrées au Parlement de Rouen le 22 mai... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Lettres patentes... portant établissement d'une commission à Caen, pour juger les contrebandiers... Registrées en la Chambre des Comptes de Rouen [le 16 juin 1769]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-10-09. Versailles][Acte royal. 1769-04-19. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Édit en forme de lettres patentes, pour la navigation de la rivière d'Eure [en faveur de madame de Maintenon.]... Vérifié au Parlement et à la Chambre des Comptes [les 11 et 4 mars 1705]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1704-10-00. Fontainebleau][Acte royal. 1705-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble d...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Normandie . Du 15 février 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

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Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

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