Duméry contre Ch. Levavasseur. A M. le Président et à MM. les conseillers de la deuxième Chambre de la Cour impériale de Rouen / [Signé : C. J. Duméry.]

Mémoire pour Charles Jacquelin sieur d'Outreval, lieutenant en l'amirauté de Bayeux et Jean-François Jacquelin de Prépont, notaire à Formigny son frère, fils et héritiers de feu Me Thomas Jacquelin, notaire au dit Formigny, demandeur. Contre Me Jean-Jacques Néel, procureur au Parlement de Rouen, défendeur aux qualités que les Parties procèdent au siège de baillage criminel à Bayeux [Signé : Mr Des Isles-Bonnemie,... Mr Le Chevalier,... M. Gardin,...]

Le Chevalier, Auguste. Auteur du texte
Des Isles Bonnemie. Auteur du texte

January 1746

[Factum. Jacquelin d'Outreval, Charles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode tex...

L'ancienne bibliothèque de l'Académie de Rouen : "discours" d'ouverture prononcé à l'Académie... de Rouen (séance publique du 2 août 1882) / par M. Ch. de Beaurepaire,...

Beaurepaire, Charles de (1828-1908). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Cléarque et Timolas : deux histoires considérables / par M. de Belley (J.-P. Camus)

Camus, Jean-Pierre (1584-1652). Auteur du texte

January 1629

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Duméry contre Ch. Levavasseur. A messieurs les président et juges composant le tribunal civil des Andelys, jugeant commercialement / [Signé : C. J. Duméry.]

January 1860

[Factum. Duméry, Constant-Jouffroy. 1860][Factum. Levavasseur, Ch.. 1860]Appartient à l’ensemble doc...

La Défense nationale : conférence faite à Rouen, le 22 juin 1883 / par Paul Déroulède

Déroulède, Paul (1846-1914). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire à l'appui de la requête présentée à MM. les président et conseillers composant la 2e Chambre civile de la Cour impériale de Douai

January 1861

[Factum. Du Hamel de Canchy, Auguste-Antoine-François. 1861][Factum. Du Hamel de Canchy, Arthur-Eugè...

Le Monument du vénérable Jean-Baptiste de La Salle, à Rouen (fête du 2 juin 1875) ; par J. Chantrel

January 1875

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Rouen, 1855 / gravé F. Delamare

January 1855

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Le château de Canteleu, près Rouen, et ses propriétaires depuis le XVIIe siècle / par Gustave-A. Prevost,...

Prevost, Gustave-Amable (1846-19..). Auteur du texte

January 1889

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire de l'instance pour... Jean Aubery de Vatan,... tuteur de... Félix Aubery de Vatan,... son fils mineur... contre M. le procureur général de la Chambre des comptes de Rouen et Daniel Clinet de La Chasteigneraye... / (Signé : Le Moyne.)

January 1706

[Factum. Aubery de Vatan, Jean. 1706?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

A MM. les électeurs du 1er collége électoral de l'arrondissement de Rouen. (Signé. Decorde. [15 février 1839.])

Decorde, Adolphe (1817-1901). Auteur du texte

January 1839

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Cérémonial de l'installation et des funérailles de Claude-Maur d'Aubigné, archevêque de Rouen en 1708 et 1719 / publiés pour la première fois... par André Pottier,...

January 1837

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire pour Claude Du Harlay, habitant des îles de Saint-Domingue, tant en son nom que comme porteur de procuration de Jean-Baptiste Morange, habitant des mêmes îles . Servant de réponse au mémoire imprimé, distribué... par Jean Deu, marchand à Rouen, demandeur en cassation de l'arrêt rendu au parlement de Rouen,... en la grand'chambre, le 19 février 1737

January 1737

[Factum. Du Harlay, Claude (habitant des îles de Saint-Domingue). 1737?][Factum. Babault, NicolasSuc...

[Monnaie. Denier, Rouen, Louis IV d'Outremer]

Louis IV d'Outremer. Autorité émettrice de monnaie
Rouen. Atelier monétaire. Émetteur

Appartient à l’ensemble documentaire : MonnFrCarAppartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

[Monnaie. Franc, Rouen, Louis-Philippe Ier]

Louis-Philippe Ier. Autorité émettrice de monnaie
Rouen. Atelier monétaire. Émetteur

Appartient à l’ensemble documentaire : MonnFrModAppartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire pour Charles Jacquelin sieur d'Outreval, lieutenant en l'amirauté de Bayeux et Jean-François Jacquelin de Prépont, notaire à Formigny son frère, fils et héritiers de feu Me Thomas Jacquelin, notaire au dit Formigny, demandeur. Contre Me Jean-Jacques Néel, procureur au Parlement de Rouen, défendeur aux qualités que les Parties procèdent au siège de baillage criminel à Bayeux [Signé : Mr Des Isles-Bonnemie,... Mr Le Chevalier,... M. Gardin,...]

Le Chevalier, Auguste. Auteur du texte
Des Isles Bonnemie. Auteur du texte

January 1746

[Factum. Jacquelin d'Outreval, Charles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode tex...

L'ancienne bibliothèque de l'Académie de Rouen : "discours" d'ouverture prononcé à l'Académie... de Rouen (séance publique du 2 août 1882) / par M. Ch. de Beaurepaire,...

Beaurepaire, Charles de (1828-1908). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Cléarque et Timolas : deux histoires considérables / par M. de Belley (J.-P. Camus)

Camus, Jean-Pierre (1584-1652). Auteur du texte

January 1629

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Duméry contre Ch. Levavasseur. A messieurs les président et juges composant le tribunal civil des Andelys, jugeant commercialement / [Signé : C. J. Duméry.]

January 1860

[Factum. Duméry, Constant-Jouffroy. 1860][Factum. Levavasseur, Ch.. 1860]Appartient à l’ensemble doc...

La Défense nationale : conférence faite à Rouen, le 22 juin 1883 / par Paul Déroulède

Déroulède, Paul (1846-1914). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire à l'appui de la requête présentée à MM. les président et conseillers composant la 2e Chambre civile de la Cour impériale de Douai

January 1861

[Factum. Du Hamel de Canchy, Auguste-Antoine-François. 1861][Factum. Du Hamel de Canchy, Arthur-Eugè...

Le Monument du vénérable Jean-Baptiste de La Salle, à Rouen (fête du 2 juin 1875) ; par J. Chantrel

January 1875

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Rouen, 1855 / gravé F. Delamare

January 1855

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Le château de Canteleu, près Rouen, et ses propriétaires depuis le XVIIe siècle / par Gustave-A. Prevost,...

Prevost, Gustave-Amable (1846-19..). Auteur du texte

January 1889

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire de l'instance pour... Jean Aubery de Vatan,... tuteur de... Félix Aubery de Vatan,... son fils mineur... contre M. le procureur général de la Chambre des comptes de Rouen et Daniel Clinet de La Chasteigneraye... / (Signé : Le Moyne.)

January 1706

[Factum. Aubery de Vatan, Jean. 1706?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

A MM. les électeurs du 1er collége électoral de l'arrondissement de Rouen. (Signé. Decorde. [15 février 1839.])

Decorde, Adolphe (1817-1901). Auteur du texte

January 1839

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Cérémonial de l'installation et des funérailles de Claude-Maur d'Aubigné, archevêque de Rouen en 1708 et 1719 / publiés pour la première fois... par André Pottier,...

January 1837

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire pour Claude Du Harlay, habitant des îles de Saint-Domingue, tant en son nom que comme porteur de procuration de Jean-Baptiste Morange, habitant des mêmes îles . Servant de réponse au mémoire imprimé, distribué... par Jean Deu, marchand à Rouen, demandeur en cassation de l'arrêt rendu au parlement de Rouen,... en la grand'chambre, le 19 février 1737

January 1737

[Factum. Du Harlay, Claude (habitant des îles de Saint-Domingue). 1737?][Factum. Babault, NicolasSuc...

[Monnaie. Denier, Rouen, Louis IV d'Outremer]

Louis IV d'Outremer. Autorité émettrice de monnaie
Rouen. Atelier monétaire. Émetteur

Appartient à l’ensemble documentaire : MonnFrCarAppartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

[Monnaie. Franc, Rouen, Louis-Philippe Ier]

Louis-Philippe Ier. Autorité émettrice de monnaie
Rouen. Atelier monétaire. Émetteur

Appartient à l’ensemble documentaire : MonnFrModAppartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Mémoire pour Charles Jacquelin sieur d'Outreval, lieutenant en l'amirauté de Bayeux et Jean-François Jacquelin de Prépont, notaire à Formigny son frère, fils et héritiers de feu Me Thomas Jacquelin, notaire au dit Formigny, demandeur. Contre Me Jean-Jacques Néel, procureur au Parlement de Rouen, défendeur aux qualités que les Parties procèdent au siège de baillage criminel à Bayeux [Signé : Mr Des Isles-Bonnemie,... Mr Le Chevalier,... M. Gardin,...]

Le Chevalier, Auguste. Auteur du texte
Des Isles Bonnemie. Auteur du texte

January 1746

[Factum. Jacquelin d'Outreval, Charles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode tex...

L'ancienne bibliothèque de l'Académie de Rouen : "discours" d'ouverture prononcé à l'Académie... de Rouen (séance publique du 2 août 1882) / par M. Ch. de Beaurepaire,...

Beaurepaire, Charles de (1828-1908). Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Cléarque et Timolas : deux histoires considérables / par M. de Belley (J.-P. Camus)

Camus, Jean-Pierre (1584-1652). Auteur du texte

January 1629

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus

Duméry contre Ch. Levavasseur. A M. le Président et à MM. les conseillers de la deuxième Chambre de la Cour impériale de Rouen / [Signé : C. J. Duméry.]

Abstract

Extracted data

Duméry contre Ch. Levavasseur. A M. le Président et à MM. les conseillers de la deuxième Chambre de la Cour impériale de Rouen / [Signé : C. J. Duméry.]

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