Consultation [en date du 25 novembre 1742, au sujet de l'attribution à un religieux de la congrégation de St Vannes de l'Abbaye de St Léopold de Nancy]

Consultation.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

La bataille de Nancy : conférence faite par M. Pfister,... le 27 novembre 1892

Pfister, Christian (1857-1933). Auteur du texte

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mod...

Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734

January 1734

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais. Evêque. 1734?][Factum. Eglise ...

Consultations [du conseil, siégeant à Caen en l'année 1743, pour savoir par quelles coutumes doivent être réglées les majorités des enfants de Mr de Saint Supplix]

January 1743

[Factum. Saint Supplix, de]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode text

Réfutation des faits imputés au sieur Godeheu par le sieur Dupleix

Lesueur de Petiville (17..-1...). Auteur du texte

January 1764

[Factum. Dupleix. 1764]Comprend : Consultation du 20 septembre 1764Avec mode text

Mémoire pour messire Jean-Joseph Le Normant,... abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame-du-Voeu, près Cherbourg,... contre le sieur Laurent Morin,... curé de Sainte-Geneviève de Ceres, diocèse de Coutances,... en présence des religieux de la même abbaye de Cherbourg...

January 1735

[Factum. Le Normant, Jean-Joseph. 1735]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode tex...

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

January 1769

[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...

Avertissement servant à l'examen des titres e& chartulaires de l'abbaye de S. Mesmin, & pour en justifier les faussetés

January 1661

[Factum (Abbaye de Micy (Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Loiret)). 1661?][Factum. Chassinat, Lié (chanoi...

La Semaine religieuse du diocèse de Rouen

Eglise catholique. Diocèse (Rouen). Auteur du texte

Etat de collection : 2e année, n° 1 (29 févr. 1868)-41e année, n° 30 (20 juil. 1907) <inc.>Appartien...

Mémoire signifié pour les prieur & religieux de l'abbaye royale de Saint Germain des-Prés à Paris, seigneurs fonciers & hauts, moyens & bas justiciers de Suresne . Contre les habitans, corps et communauté du dit village de Suresne

January 1768

[Factum (Saint-Germain-des-Prés (Abbaye)). Paris. 1768][Factum. Suresnes. Hauts-de-Seine. 1768]Appar...

Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738

January 1739

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Rodez. Evêque. 1739]Appartient à l’ensemble documentaire : Midi...

Réponse pour le Syndic du Chapitre de l'Eglise cathédrale de Cahors, intimé, demandeur et suppliant . Contre Me Gras, curé de Saint-Urcisse, de la même ville, appelant, défendeur et suppliant, et Me Gary, curé de Soubiroux, aussi appelant, et contre Me Rulié, curé de Saint-Pierre, et contre Me Serres, curé de Saint-Maurice, intervenans et supplians

January 1771

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Cahors, Lot. Chapitre. 1771][Factum. Paroisse de Saint-Urcisse....

Mémoire pour M. de La Londe, président au mortier du Parlement de Rouen, et pour le sieur de Savary, héritiers du marquis du Tronq, défendeurs, contre M. Guenet de Saint-Just, conseiller au Parlement de Rouen, demandeur

January 1744

[Factum. Le Cordier de la Londe (président au mortier du Parlement de Rouen). 1744]Appartient à l’en...

Mémoire à consulter pour les parens de madame de Saint-Vincent

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Lettre écrite par le citoyen Sérane de Perpignan, au citoyen Arthaud à Toulouse, en date du 18 septembre 1793...

Sérane, J.-J.-E.. Auteur du texte

January 1793

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Consultation.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

La bataille de Nancy : conférence faite par M. Pfister,... le 27 novembre 1892

Pfister, Christian (1857-1933). Auteur du texte

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mod...

Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734

January 1734

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais. Evêque. 1734?][Factum. Eglise ...

Consultations [du conseil, siégeant à Caen en l'année 1743, pour savoir par quelles coutumes doivent être réglées les majorités des enfants de Mr de Saint Supplix]

January 1743

[Factum. Saint Supplix, de]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode text

Réfutation des faits imputés au sieur Godeheu par le sieur Dupleix

Lesueur de Petiville (17..-1...). Auteur du texte

January 1764

[Factum. Dupleix. 1764]Comprend : Consultation du 20 septembre 1764Avec mode text

Mémoire pour messire Jean-Joseph Le Normant,... abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame-du-Voeu, près Cherbourg,... contre le sieur Laurent Morin,... curé de Sainte-Geneviève de Ceres, diocèse de Coutances,... en présence des religieux de la même abbaye de Cherbourg...

January 1735

[Factum. Le Normant, Jean-Joseph. 1735]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode tex...

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

January 1769

[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...

Avertissement servant à l'examen des titres e& chartulaires de l'abbaye de S. Mesmin, & pour en justifier les faussetés

January 1661

[Factum (Abbaye de Micy (Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Loiret)). 1661?][Factum. Chassinat, Lié (chanoi...

La Semaine religieuse du diocèse de Rouen

Eglise catholique. Diocèse (Rouen). Auteur du texte

Etat de collection : 2e année, n° 1 (29 févr. 1868)-41e année, n° 30 (20 juil. 1907) <inc.>Appartien...

Mémoire signifié pour les prieur & religieux de l'abbaye royale de Saint Germain des-Prés à Paris, seigneurs fonciers & hauts, moyens & bas justiciers de Suresne . Contre les habitans, corps et communauté du dit village de Suresne

January 1768

[Factum (Saint-Germain-des-Prés (Abbaye)). Paris. 1768][Factum. Suresnes. Hauts-de-Seine. 1768]Appar...

Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738

January 1739

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Rodez. Evêque. 1739]Appartient à l’ensemble documentaire : Midi...

Réponse pour le Syndic du Chapitre de l'Eglise cathédrale de Cahors, intimé, demandeur et suppliant . Contre Me Gras, curé de Saint-Urcisse, de la même ville, appelant, défendeur et suppliant, et Me Gary, curé de Soubiroux, aussi appelant, et contre Me Rulié, curé de Saint-Pierre, et contre Me Serres, curé de Saint-Maurice, intervenans et supplians

January 1771

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Cahors, Lot. Chapitre. 1771][Factum. Paroisse de Saint-Urcisse....

Mémoire pour M. de La Londe, président au mortier du Parlement de Rouen, et pour le sieur de Savary, héritiers du marquis du Tronq, défendeurs, contre M. Guenet de Saint-Just, conseiller au Parlement de Rouen, demandeur

January 1744

[Factum. Le Cordier de la Londe (président au mortier du Parlement de Rouen). 1744]Appartient à l’en...

Mémoire à consulter pour les parens de madame de Saint-Vincent

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Lettre écrite par le citoyen Sérane de Perpignan, au citoyen Arthaud à Toulouse, en date du 18 septembre 1793...

Sérane, J.-J.-E.. Auteur du texte

January 1793

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Consultation.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

La bataille de Nancy : conférence faite par M. Pfister,... le 27 novembre 1892

Pfister, Christian (1857-1933). Auteur du texte

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mod...

Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734

January 1734

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais. Evêque. 1734?][Factum. Eglise ...

Consultation [en date du 25 novembre 1742, au sujet de l'attribution à un religieux de la congrégation de St Vannes de l'Abbaye de St Léopold de Nancy]

Abstract

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