Mémoire pour M. de La Londe, président au mortier du Parlement de Rouen, et pour le sieur de Savary, héritiers du marquis du Tronq, défendeurs, contre M. Guenet de Saint-Just, conseiller au Parlement de Rouen, demandeur

Souvenirs historiques des troubles de la ville de Rouen, l'an Ier de la République française 1848, par A. Isabelle,...

Isabelle, Auguste. Auteur du texte

January 1849

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

January 1769

[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...

Rouen au XVIe siècle : d'après le manuscrit de Jacques Le Lieur (1525) / Jules Adeline

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Henri IV à Rouen en 1596... par A.-H. Lemonnier,...

Lemonnier, André Hippolyte (1794-1871). Auteur du texte

January 1820

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Conseil municipal de Sotteville-lès-Rouen. Expédition des sapeurs-pompiers de Sotteville-lès-Rouen sur Paris, le 24 mai 1871. Compte-rendu dans la séance du 24 juin 1871, par M. le Dr Apvrille,... Suivi de la relation des obsèques de M. Tiremberg

Apvrille, Dr. Auteur du texte

January 1871

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Rouen, 1431-1870 / Albert Glatigny

Glatigny, Albert (1839-1873). Auteur du texte

January 1871

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de Rouen , avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

Louis XV (1710-1774
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Ver...

Mémoire signifié pour Philippe-Henri Le Roy, seigneur du Prey,... conseiller du roi au bailliage de Saint-Omer,... contre Casimir d'Egmont-Pignatelli, comte d'Egmont,... et contre Me Jean-François Varlet,... curé d'Eperlecques...

January 1770

[Factum. Le Roy, Philippe-Henri. 1770]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode text

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Arrêt du parlement en faveur des sergenteries nobles de Normandie, contre les huissiers des juridictions de ladite province

France. Parlement de Rouen. Auteur du texte

January 1743

[Acte. 1743-08-25. Rouen]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble doc...

Mémoire pour la comtesse d'Hautefort, appelante, contre le marquis d'Hautefort, Pierre Mandeix, Antoine Soutet, Jean Gasselin, Claude Martinon, Etienne Thomas et Paul Martin, intimez

January 1731

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1731][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Factum pour Me Jean-Baptiste Gobbé, avocat au parlement et aux conseils du roi, intimé en appel, contre Abraham Vereul, marchand à Rouen, appelant de sentences rendues par le bailli de Caux, ou son lieutenant au siège de Cany, les 28 juin 1700 et 25 avril 1701, en la présence de Nicolas Vincent, ayant épousé Marguerite Aubert, veuve de Pierre Mesnil...

January 1701

[Factum. Gobbé, Jean-Baptiste. 1701?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec mode text

Des Épidémies qui ont régné dans l'arrondissement de Rouen, de 1814 à 1850, par le Dr Vingtrinier,...

Vingtrinier, Arthus-Barthélemy (1796-1872). Auteur du texte

January 1850

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Contie...

Souvenirs historiques des troubles de la ville de Rouen, l'an Ier de la République française 1848, par A. Isabelle,...

Isabelle, Auguste. Auteur du texte

January 1849

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

January 1769

[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...

Rouen au XVIe siècle : d'après le manuscrit de Jacques Le Lieur (1525) / Jules Adeline

January 1892

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Henri IV à Rouen en 1596... par A.-H. Lemonnier,...

Lemonnier, André Hippolyte (1794-1871). Auteur du texte

January 1820

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Conseil municipal de Sotteville-lès-Rouen. Expédition des sapeurs-pompiers de Sotteville-lès-Rouen sur Paris, le 24 mai 1871. Compte-rendu dans la séance du 24 juin 1871, par M. le Dr Apvrille,... Suivi de la relation des obsèques de M. Tiremberg

Apvrille, Dr. Auteur du texte

January 1871

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Rouen, 1431-1870 / Albert Glatigny

Glatigny, Albert (1839-1873). Auteur du texte

January 1871

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de Rouen , avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

Louis XV (1710-1774
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Ver...

Mémoire signifié pour Philippe-Henri Le Roy, seigneur du Prey,... conseiller du roi au bailliage de Saint-Omer,... contre Casimir d'Egmont-Pignatelli, comte d'Egmont,... et contre Me Jean-François Varlet,... curé d'Eperlecques...

January 1770

[Factum. Le Roy, Philippe-Henri. 1770]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode text

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Arrêt du parlement en faveur des sergenteries nobles de Normandie, contre les huissiers des juridictions de ladite province

France. Parlement de Rouen. Auteur du texte

January 1743

[Acte. 1743-08-25. Rouen]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble doc...

Mémoire pour la comtesse d'Hautefort, appelante, contre le marquis d'Hautefort, Pierre Mandeix, Antoine Soutet, Jean Gasselin, Claude Martinon, Etienne Thomas et Paul Martin, intimez

January 1731

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1731][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Factum pour Me Jean-Baptiste Gobbé, avocat au parlement et aux conseils du roi, intimé en appel, contre Abraham Vereul, marchand à Rouen, appelant de sentences rendues par le bailli de Caux, ou son lieutenant au siège de Cany, les 28 juin 1700 et 25 avril 1701, en la présence de Nicolas Vincent, ayant épousé Marguerite Aubert, veuve de Pierre Mesnil...

January 1701

[Factum. Gobbé, Jean-Baptiste. 1701?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec mode text

Des Épidémies qui ont régné dans l'arrondissement de Rouen, de 1814 à 1850, par le Dr Vingtrinier,...

Vingtrinier, Arthus-Barthélemy (1796-1872). Auteur du texte

January 1850

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Contie...

Souvenirs historiques des troubles de la ville de Rouen, l'an Ier de la République française 1848, par A. Isabelle,...

Isabelle, Auguste. Auteur du texte

January 1849

Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : Rtmgus1Avec m...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Mémoire pour M. de La Londe, président au mortier du Parlement de Rouen, et pour le sieur de Savary, héritiers du marquis du Tronq, défendeurs, contre M. Guenet de Saint-Just, conseiller au Parlement de Rouen, demandeur

Abstract

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Mémoire pour M. de La Londe, président au mortier du Parlement de Rouen, et pour le sieur de Savary, héritiers du marquis du Tronq, défendeurs, contre M. Guenet de Saint-Just, conseiller au Parlement de Rouen, demandeur

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