Mémoire pour les habitants de la paroisse de Surville, intimés, contre Pierre Bauquet,... seigneur de ladite paroisse de Surville, appelant... / (Signé : Le Roux.)

Mémoire pour Léger Bordé,... et Michelle-Angélique Bordé, sa fille, appelants comme d'abus des sentences des officialités de Beauvais et de Reims, des 16 juin, 30 août 1731, et 26 juin 1732,... contre Me Claude Ficheux... / (Signé : Briquet.)

January 1734

[Factum. Bordé, Léger. 1734]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble d...

Le Trait d'union : bulletin paroissial d'Agon, Coutainville

March 1917

mars 19171917/03 (A7,N3)-1917/04 (A7,N4).Appartient à l’ensemble documentaire : GG14181Appartient à ...

Arrêt de la cour du parlement de Paris, du huitième juillet 1715, touchant les novales qui doivent être perçues par les curés, et les portions congrues. - Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Angers, curés primitifs de la paroisse de Notre-Dame de Roziers, intimés, contre M. Louis Nielle, prêtre, vicaire perpétuel de la même paroisse des Roziers. / (Signé : Jaunay.)

January 1715

[Factum. Paroisse Notre-Dame. Les Rosiers, Maine-et-Loire. 1715?][Factum. Eglise catholique. Diocèse...

Factum pour Pierre Bauquet,... seigneur et patron de la paroisse de Sureville (Surville), appelant d'une ordonnance rendue, le 29 novembre 1703, par monsieur Foucaut, intendant et commissaire déporté en la généralité de Caen, contre Richard Grandin, syndic de ladite paroisse, le sieur Hue, Denis Mahault et leurs adhérents, défendeurs...

January 1703

[Factum. Surville. Calvados. 1703?][Factum. Bauquet, Pierre (seigneur de Surville). 1703?][Factum. B...

Desclos Le Peley et Perruchaud, négocians à Nantes, armateurs du corsaire "La Malvina", capitaine Salaum, à Messieurs les président et membres du Conseil impérial des prises / [Signé : Desclos Le Peley et Perruchaud, Paris, 16 mars 1808.]

January 1808

[Factum. Desclos Le Peley. 1808?][Factum. "Malvina" (Corsaire). 1808?][Factum. Perruchaud (négociant...

Tronc surmonté d'un porte-cierge (TR)

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

A Monsieur le bailli de Mortain ou monsieur son lieutenant. (Pour Etienne-René de Gomboust de Beaulieu, théologal de Mortain, au sujet de l'usurpation des dîmes de la paroisse de Saint-Georges de Rouellé par les religieux de Lonlay / [Signé : de Gomboust de Beaulieu].)

January 1731

[Factum. Collégiale de Mortain. Manche. 1731?]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Marmoutier : église de l'ancienne abbaye

Christmann, Louis. Illustrateur

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

L'ancien château de Bourogne (Haut-Rhin)

Bardy, H.. Illustrateur
Berger-Levrault ((lithogr)). Fonction indéterminée

January 1862

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

Mémoire pour messire Etienne-René de Gomboust de Beaulieu,... théologal en l'église collégiale et chapelle royale de Mortain,... contre les sieurs doyen et chanoines de ladite église... / (Signé : Le Courtois.)

January 1727

[Factum (Collégiale de Mortain (Manche)). 1727]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... / (Signé : Chevalier.)

January 1723

[Factum. Collégiale Saint-Quiriace. Provins, Seine-et-Marne. 1723][Factum. Paroisse Sainte-Croix. Pr...

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Mémoire pour le sieur Honoré Lescalier de la Brochettière, officier de cavalerie dans le régiment royal de Piémont,... contre M. de La Marre, conseiller au parlement de Bourgogne, les sieurs Bertrand et compagnie, marchands de cette ville,... et les sieurs Bousquet et compagnie, marchands de la ville de Lausanne... / (Signé : Jeury.)

Jeury (17..-....). Auteur du texte

January 1744

[Factum. Lescalier de la Brochettière, Honoré. 1744]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

L'ancien rouleau

Cicéri, Eugene (1813-1890). Fonction indéterminée

January 1872

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

Mémoire pour Léger Bordé,... et Michelle-Angélique Bordé, sa fille, appelants comme d'abus des sentences des officialités de Beauvais et de Reims, des 16 juin, 30 août 1731, et 26 juin 1732,... contre Me Claude Ficheux... / (Signé : Briquet.)

January 1734

[Factum. Bordé, Léger. 1734]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble d...

Le Trait d'union : bulletin paroissial d'Agon, Coutainville

March 1917

mars 19171917/03 (A7,N3)-1917/04 (A7,N4).Appartient à l’ensemble documentaire : GG14181Appartient à ...

Arrêt de la cour du parlement de Paris, du huitième juillet 1715, touchant les novales qui doivent être perçues par les curés, et les portions congrues. - Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Angers, curés primitifs de la paroisse de Notre-Dame de Roziers, intimés, contre M. Louis Nielle, prêtre, vicaire perpétuel de la même paroisse des Roziers. / (Signé : Jaunay.)

January 1715

[Factum. Paroisse Notre-Dame. Les Rosiers, Maine-et-Loire. 1715?][Factum. Eglise catholique. Diocèse...

Factum pour Pierre Bauquet,... seigneur et patron de la paroisse de Sureville (Surville), appelant d'une ordonnance rendue, le 29 novembre 1703, par monsieur Foucaut, intendant et commissaire déporté en la généralité de Caen, contre Richard Grandin, syndic de ladite paroisse, le sieur Hue, Denis Mahault et leurs adhérents, défendeurs...

January 1703

[Factum. Surville. Calvados. 1703?][Factum. Bauquet, Pierre (seigneur de Surville). 1703?][Factum. B...

Desclos Le Peley et Perruchaud, négocians à Nantes, armateurs du corsaire "La Malvina", capitaine Salaum, à Messieurs les président et membres du Conseil impérial des prises / [Signé : Desclos Le Peley et Perruchaud, Paris, 16 mars 1808.]

January 1808

[Factum. Desclos Le Peley. 1808?][Factum. "Malvina" (Corsaire). 1808?][Factum. Perruchaud (négociant...

Tronc surmonté d'un porte-cierge (TR)

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

A Monsieur le bailli de Mortain ou monsieur son lieutenant. (Pour Etienne-René de Gomboust de Beaulieu, théologal de Mortain, au sujet de l'usurpation des dîmes de la paroisse de Saint-Georges de Rouellé par les religieux de Lonlay / [Signé : de Gomboust de Beaulieu].)

January 1731

[Factum. Collégiale de Mortain. Manche. 1731?]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Marmoutier : église de l'ancienne abbaye

Christmann, Louis. Illustrateur

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

L'ancien château de Bourogne (Haut-Rhin)

Bardy, H.. Illustrateur
Berger-Levrault ((lithogr)). Fonction indéterminée

January 1862

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

Mémoire pour messire Etienne-René de Gomboust de Beaulieu,... théologal en l'église collégiale et chapelle royale de Mortain,... contre les sieurs doyen et chanoines de ladite église... / (Signé : Le Courtois.)

January 1727

[Factum (Collégiale de Mortain (Manche)). 1727]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... / (Signé : Chevalier.)

January 1723

[Factum. Collégiale Saint-Quiriace. Provins, Seine-et-Marne. 1723][Factum. Paroisse Sainte-Croix. Pr...

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Mémoire pour le sieur Honoré Lescalier de la Brochettière, officier de cavalerie dans le régiment royal de Piémont,... contre M. de La Marre, conseiller au parlement de Bourgogne, les sieurs Bertrand et compagnie, marchands de cette ville,... et les sieurs Bousquet et compagnie, marchands de la ville de Lausanne... / (Signé : Jeury.)

Jeury (17..-....). Auteur du texte

January 1744

[Factum. Lescalier de la Brochettière, Honoré. 1744]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

L'ancien rouleau

Cicéri, Eugene (1813-1890). Fonction indéterminée

January 1872

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

Mémoire pour Léger Bordé,... et Michelle-Angélique Bordé, sa fille, appelants comme d'abus des sentences des officialités de Beauvais et de Reims, des 16 juin, 30 août 1731, et 26 juin 1732,... contre Me Claude Ficheux... / (Signé : Briquet.)

January 1734

[Factum. Bordé, Léger. 1734]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble d...

Le Trait d'union : bulletin paroissial d'Agon, Coutainville

March 1917

mars 19171917/03 (A7,N3)-1917/04 (A7,N4).Appartient à l’ensemble documentaire : GG14181Appartient à ...

Arrêt de la cour du parlement de Paris, du huitième juillet 1715, touchant les novales qui doivent être perçues par les curés, et les portions congrues. - Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Angers, curés primitifs de la paroisse de Notre-Dame de Roziers, intimés, contre M. Louis Nielle, prêtre, vicaire perpétuel de la même paroisse des Roziers. / (Signé : Jaunay.)

January 1715

[Factum. Paroisse Notre-Dame. Les Rosiers, Maine-et-Loire. 1715?][Factum. Eglise catholique. Diocèse...

Mémoire pour les habitants de la paroisse de Surville, intimés, contre Pierre Bauquet,... seigneur de ladite paroisse de Surville, appelant... / (Signé : Le Roux.)

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Mémoire pour les habitants de la paroisse de Surville, intimés, contre Pierre Bauquet,... seigneur de ladite paroisse de Surville, appelant... / (Signé : Le Roux.)

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