Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général du territoire de Belfort)Variante(s) de titre : Sessions ordinaires [et extraordinaires] de... (Conseil général du territoire de Belfort)Variante(s) de titre : Budget supplémentaire (Conseil général du territoire de Belfort)Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1871-1958, inc.Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Avec mode text