Édit... concernant le collège de la ville de Bourges... Registré en Parlement le 6 septembre 1786

Lettres patentes... en interprétation de celles du 9 mai 1779, portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Bourges... Registrées en Parlement le 10 août [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Lorris-Montargis... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-07-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le collège de la ville de Tours... Registrées en Parlement le 6 septembre [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant fixation du nombre des notaires de la ville de Loches... Registré en Parlement le 7 juillet... [1786.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... interprétative de l'édit... de juillet 1775, concernant les officiers de la Chambre des Comptes de Blois... Registrée en la Chambre des Comptes [de Paris], le 28 novembre [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard... Registré en Parlement le 17 mars 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réunion à l'office de lieutenant général du bailliage d'Étampes, [de] l'office de lieutenant général de police de la même ville... Registré en Parlement le 22 août [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... concernant la nomination des juge et consuls de la ville de Chartres... Registrée en Parlement [le 31 août 1735]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1735-07-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en interprétation de celles du 9 mai 1779, portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Bourges... Registrées en Parlement le 10 août [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Lorris-Montargis... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-07-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le collège de la ville de Tours... Registrées en Parlement le 6 septembre [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant fixation du nombre des notaires de la ville de Loches... Registré en Parlement le 7 juillet... [1786.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... interprétative de l'édit... de juillet 1775, concernant les officiers de la Chambre des Comptes de Blois... Registrée en la Chambre des Comptes [de Paris], le 28 novembre [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard... Registré en Parlement le 17 mars 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réunion à l'office de lieutenant général du bailliage d'Étampes, [de] l'office de lieutenant général de police de la même ville... Registré en Parlement le 22 août [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... concernant la nomination des juge et consuls de la ville de Chartres... Registrée en Parlement [le 31 août 1735]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1735-07-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en interprétation de celles du 9 mai 1779, portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Bourges... Registrées en Parlement le 10 août [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... concernant le collège de la ville de Bourges... Registré en Parlement le 6 septembre 1786

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Édit... concernant le collège de la ville de Bourges... Registré en Parlement le 6 septembre 1786

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