Lettres patentes... concernant le collège de la ville de Tours... Registrées en Parlement le 6 septembre [1779]...

Édit... concernant le collège de la ville de Bourges... Registré en Parlement le 6 septembre 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en interprétation de celles du 9 mai 1779, portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Bourges... Registrées en Parlement le 10 août [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Bonneval... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 22 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Romorantin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... pour faire jouir les officiers du bailliage de Dreux supprimés des privilèges attachés à leurs offices... Registrées en Parlement le 29 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... concernant le collège de la ville de Bourges... Registré en Parlement le 6 septembre 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en interprétation de celles du 9 mai 1779, portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Bourges... Registrées en Parlement le 10 août [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-07-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Bonneval... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 22 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Romorantin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... pour faire jouir les officiers du bailliage de Dreux supprimés des privilèges attachés à leurs offices... Registrées en Parlement le 29 [janvier 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... concernant le collège de la ville de Bourges... Registré en Parlement le 6 septembre 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... concernant le collège de la ville de Tours... Registrées en Parlement le 6 septembre [1779]...

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