Édit... portant suppression de la capitainerie de Chambor... Registré en Parlement [en vacations le 30 septembre, et définitivement] le 19 décembre [1777]...

Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration... du 1er septembre 1776. [Enregistrée au Parlement le 7 septembre 1776.] - Édit de règlement... [Enregistré au Parlement le 19 septembre 1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-09-01. Versailles][Acte royal. 1776-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la Chambre des Comptes de Blois... Registré en la Chambre des Comptes le 12 août [1775]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard... Registré en Parlement le 17 mars 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de l'office de garde-marteau de la maîtrise d'Orléans et création de 6 offices de garde-marteau de ladite maîtrise... Registré en Parlement le 1er avril 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage d'Amboise... Registré en Parlement [le 21 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie des chasses de Blois... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1739.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des bailliages de Crécy, de Dreux et de Brie-Comte-Robert... Registré en Parlement le 13 juillet 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant suppression de la Compagnie des marchands fréquentans les rivières de Loire, Allier et autres y affluentes... Registré en Parlement le 5 avril 1773

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1772-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices de contrôleurs généraux des domaines et bois des duchés d'Orléans et de Valois... Registré en Parlement le 5 février 1785

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1784-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices d'avocats procureurs au Mans... Registré en Parlement le 16 avril [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Édit... portant suppression des offices de procureurs postulans au siège de l'élection de Châteauroux.. [Enregistré au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration... du 1er septembre 1776. [Enregistrée au Parlement le 7 septembre 1776.] - Édit de règlement... [Enregistré au Parlement le 19 septembre 1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-09-01. Versailles][Acte royal. 1776-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la Chambre des Comptes de Blois... Registré en la Chambre des Comptes le 12 août [1775]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard... Registré en Parlement le 17 mars 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de l'office de garde-marteau de la maîtrise d'Orléans et création de 6 offices de garde-marteau de ladite maîtrise... Registré en Parlement le 1er avril 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage d'Amboise... Registré en Parlement [le 21 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie des chasses de Blois... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1739.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des bailliages de Crécy, de Dreux et de Brie-Comte-Robert... Registré en Parlement le 13 juillet 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant suppression de la Compagnie des marchands fréquentans les rivières de Loire, Allier et autres y affluentes... Registré en Parlement le 5 avril 1773

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1772-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices de contrôleurs généraux des domaines et bois des duchés d'Orléans et de Valois... Registré en Parlement le 5 février 1785

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1784-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices d'avocats procureurs au Mans... Registré en Parlement le 16 avril [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Édit... portant suppression des offices de procureurs postulans au siège de l'élection de Châteauroux.. [Enregistré au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
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January 1760

[Acte royal. 1760-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration... du 1er septembre 1776. [Enregistrée au Parlement le 7 septembre 1776.] - Édit de règlement... [Enregistré au Parlement le 19 septembre 1776.]

Louis XVI (1754-1793
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January 1776

[Acte royal. 1776-09-01. Versailles][Acte royal. 1776-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
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January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie de Chambor... Registré en Parlement [en vacations le 30 septembre, et définitivement] le 19 décembre [1777]...

Abstract

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