Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration... du 1er septembre 1776. [Enregistrée au Parlement le 7 septembre 1776.] - Édit de règlement... [Enregistré au Parlement le 19 septembre 1776.]

Édit... portant rétablissement d'un office d'avocat du Roi en la sénéchaussée d'Angers... Registré en Parlement le 21 mars [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-01-00. Versailles][Acte royal. 1786-01-26. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes qui autorisent les commissaires aux évaluations des biens donnés en apanage à Mgr. le comte d'Artois d'y comprendre la somme de 99 972 l. 3 s. 4 d., qui doit être employée pour mettre en état les sièges de différentes jurisdictions et les prisons de la ville d'Angoulême... Enregistrées en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-08-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant rétablissement du second office d'avocat du Roi en la sénéchaussée et siège présidial de Guéret... Registré en Parlement le 27 août... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous

Déclaration... pour l'évaluation des offices dans le duché de Berry et la vicomté de Ponthieu, donnés en supplément et en remplacement d'apanage à M. le comte d'Artois... Registrée en la Chambre des Comptes le 20 [décembre 1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-12-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit du Roi, portant création de chancelleries près les Conseils supérieurs de Blois, Châlons, Clermont-Ferrand, Lyon, Poitiers . Donné à Versailles au mois d'avril 1771. Registré en Parlement le 19 avril 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... par lequel S. M., en créant de nouveau 6 corps de marchands et 44 communautés d'arts et métiers, conserve libres certains genres de métiers ou de commerce, réunit les professions qui ont de l'analogie entr'elles et établit à l'avenir des règles dans le régime desdits corps et communautés... Registré en Parlement le 23 [août 1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant liberté à tous les maîtres de verreries de la province de Normandie de vendre à Paris, Rouen et ailleurs les verres à vitres de leurs fabriques... Registrée au Parlement de Rouen le 24 février [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-01-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... pour l'admission des demoiselles nobles de Corse à la Maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr... Registrée en Parlement le 20 juin... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-04-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... interprétative de l'édit... de juillet 1775, concernant les officiers de la Chambre des Comptes de Blois... Registrée en la Chambre des Comptes [de Paris], le 28 novembre [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant rétablissement d'un office d'avocat du Roi en la sénéchaussée d'Angers... Registré en Parlement le 21 mars [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-01-00. Versailles][Acte royal. 1786-01-26. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes qui autorisent les commissaires aux évaluations des biens donnés en apanage à Mgr. le comte d'Artois d'y comprendre la somme de 99 972 l. 3 s. 4 d., qui doit être employée pour mettre en état les sièges de différentes jurisdictions et les prisons de la ville d'Angoulême... Enregistrées en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-08-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant rétablissement du second office d'avocat du Roi en la sénéchaussée et siège présidial de Guéret... Registré en Parlement le 27 août... [1776.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous

Déclaration... pour l'évaluation des offices dans le duché de Berry et la vicomté de Ponthieu, donnés en supplément et en remplacement d'apanage à M. le comte d'Artois... Registrée en la Chambre des Comptes le 20 [décembre 1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-12-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit du Roi, portant création de chancelleries près les Conseils supérieurs de Blois, Châlons, Clermont-Ferrand, Lyon, Poitiers . Donné à Versailles au mois d'avril 1771. Registré en Parlement le 19 avril 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... par lequel S. M., en créant de nouveau 6 corps de marchands et 44 communautés d'arts et métiers, conserve libres certains genres de métiers ou de commerce, réunit les professions qui ont de l'analogie entr'elles et établit à l'avenir des règles dans le régime desdits corps et communautés... Registré en Parlement le 23 [août 1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant liberté à tous les maîtres de verreries de la province de Normandie de vendre à Paris, Rouen et ailleurs les verres à vitres de leurs fabriques... Registrée au Parlement de Rouen le 24 février [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-01-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... pour l'admission des demoiselles nobles de Corse à la Maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr... Registrée en Parlement le 20 juin... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-04-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Déclaration... interprétative de l'édit... de juillet 1775, concernant les officiers de la Chambre des Comptes de Blois... Registrée en la Chambre des Comptes [de Paris], le 28 novembre [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-01-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant rétablissement d'un office d'avocat du Roi en la sénéchaussée d'Angers... Registré en Parlement le 21 mars [1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-01-00. Versailles][Acte royal. 1786-01-26. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes qui autorisent les commissaires aux évaluations des biens donnés en apanage à Mgr. le comte d'Artois d'y comprendre la somme de 99 972 l. 3 s. 4 d., qui doit être employée pour mettre en état les sièges de différentes jurisdictions et les prisons de la ville d'Angoulême... Enregistrées en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-08-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration... du 1er septembre 1776. [Enregistrée au Parlement le 7 septembre 1776.] - Édit de règlement... [Enregistré au Parlement le 19 septembre 1776.]

Abstract

Extracted data

Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration... du 1er septembre 1776. [Enregistrée au Parlement le 7 septembre 1776.] - Édit de règlement... [Enregistré au Parlement le 19 septembre 1776.]

Abstract

Extracted data

Related items

Related items