Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773... Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui maintiennent M. le comte d'Artois,... dans la propriété et jouissance de la voierie ordinaire, conformément à son édit d'apanage... Registrées en Parlement le 21 mars [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-02-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la nomination aux bénéfices consistoriaux situés dans l'étendue du diocèse de Poitiers faisant partie de son apanage... Registrées en Parlement le 15 décembre [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-11-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui accordent à Mgr le comte d'Artois la nomination aux bénéfices, offices, etc... dans l'étendue de son apanage... Registrées en Parlement le 12 novembre... [1773.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1773-10-31. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à ...

Lettres patentes qui autorisent les commissaires aux évaluations des biens donnés en apanage à Mgr. le comte d'Artois d'y comprendre la somme de 99 972 l. 3 s. 4 d., qui doit être employée pour mettre en état les sièges de différentes jurisdictions et les prisons de la ville d'Angoulême... Enregistrées en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-08-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant don à M. le comte d'Artois, à titre et par supplément d'apanage, des domaines et seigneuries de Doullens et de Montreuil-sur-Mer... Registrées en Parlement le 17 février 1787

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1787

[Acte royal. 1786-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... portant nomination de commissaires de la Chambre des Comptes pour procéder à l'évaluation des biens formant l'apanage de M. le comte d'Artois. Registrées en la Chambre des Comptes le 29 [décembre 1773]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 22 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... pour l'évaluation des offices dans le duché de Berry et la vicomté de Ponthieu, donnés en supplément et en remplacement d'apanage à M. le comte d'Artois... Registrée en la Chambre des Comptes le 20 [décembre 1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-12-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui permettent à Mgr. le comte d'Artois de vendre et concéder un terrain appelé le Pré du Parc, situé dans l'anceinte du château d'Angoulême, et qui autorisent différens travaux à faire dans ladite ville...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-02-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773... Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui maintiennent M. le comte d'Artois,... dans la propriété et jouissance de la voierie ordinaire, conformément à son édit d'apanage... Registrées en Parlement le 21 mars [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-02-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange entre le Roi et Mgr. le comte d'Artois de la forge de Ruelle en Angoumois, contre les domaines et bois de Saint-Dizier, Wassy et Sainte-Menehould... Registrées en la Chambre des Comptes le 30 août [1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit... qui accordent à Monsieur, frère du Roi, pour supplément d'apanage, le duché d'Alençon et la forêt de Senonches... Registrées en Parlement le 7 janvier 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la nomination aux bénéfices consistoriaux situés dans l'étendue du diocèse de Poitiers faisant partie de son apanage... Registrées en Parlement le 15 décembre [1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-11-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui accordent à Mgr le comte d'Artois la nomination aux bénéfices, offices, etc... dans l'étendue de son apanage... Registrées en Parlement le 12 novembre... [1773.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1773-10-31. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à ...

Lettres patentes qui autorisent les commissaires aux évaluations des biens donnés en apanage à Mgr. le comte d'Artois d'y comprendre la somme de 99 972 l. 3 s. 4 d., qui doit être employée pour mettre en état les sièges de différentes jurisdictions et les prisons de la ville d'Angoulême... Enregistrées en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-08-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... en forme d'édit, portant don à M. le comte d'Artois, à titre et par supplément d'apanage, des domaines et seigneuries de Doullens et de Montreuil-sur-Mer... Registrées en Parlement le 17 février 1787

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1787

[Acte royal. 1786-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... portant nomination de commissaires de la Chambre des Comptes pour procéder à l'évaluation des biens formant l'apanage de M. le comte d'Artois. Registrées en la Chambre des Comptes le 29 [décembre 1773]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 22 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... pour l'évaluation des offices dans le duché de Berry et la vicomté de Ponthieu, donnés en supplément et en remplacement d'apanage à M. le comte d'Artois... Registrée en la Chambre des Comptes le 20 [décembre 1776]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-12-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui permettent à Mgr. le comte d'Artois de vendre et concéder un terrain appelé le Pré du Parc, situé dans l'anceinte du château d'Angoulême, et qui autorisent différens travaux à faire dans ladite ville...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-02-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant les baux à cens... dans le ressort de la coutume d'Orléans... Registrées en Parlement le 27 mars 1781

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-11-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Abstract

Extracted data

Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]

Abstract

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