Édit... portant suppression de la Chambre des Comptes de Blois... Registré en la Chambre des Comptes le 12 août [1775]...

Édit... portant suppression des jurisdictions de la prévôté et mairies de Chartres et réunion d'icelles au bailliage et siège présidial de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 mai 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration..., pour la réunion au domaine du duché de Vendôme... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 5 février 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression, remboursement et création d'offices au bailliage et présidial de Blois... Registré en Parlement [le 13 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Déclaration... interprétative de l'édit... de juillet 1775, concernant les officiers de la Chambre des Comptes de Blois... Registrée en la Chambre des Comptes [de Paris], le 28 novembre [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie de Chambor... Registré en Parlement [en vacations le 30 septembre, et définitivement] le 19 décembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard... Registré en Parlement le 17 mars 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie des chasses de Blois... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1739.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de l'office de garde-marteau de la maîtrise d'Orléans et création de 6 offices de garde-marteau de ladite maîtrise... Registré en Parlement le 1er avril 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices de procureurs postulans au siège de l'élection de Châteauroux.. [Enregistré au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage d'Amboise... Registré en Parlement [le 21 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices de contrôleurs généraux des domaines et bois des duchés d'Orléans et de Valois... Registré en Parlement le 5 février 1785

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1784-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des bailliages de Crécy, de Dreux et de Brie-Comte-Robert... Registré en Parlement le 13 juillet 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression et création nouvelle de trois offices de receveurs généraux et de trois de contrôleurs généraux des domaines et bois de l'apanage de M. le comte d'Artois... Registré en Parlement le 17 mars [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des jurisdictions de la prévôté et mairies de Chartres et réunion d'icelles au bailliage et siège présidial de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 mai 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration..., pour la réunion au domaine du duché de Vendôme... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 5 février 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression, remboursement et création d'offices au bailliage et présidial de Blois... Registré en Parlement [le 13 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Déclaration... interprétative de l'édit... de juillet 1775, concernant les officiers de la Chambre des Comptes de Blois... Registrée en la Chambre des Comptes [de Paris], le 28 novembre [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-09-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie de Chambor... Registré en Parlement [en vacations le 30 septembre, et définitivement] le 19 décembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage royal de la terre de Château-Renard... Registré en Parlement le 17 mars 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de la capitainerie des chasses de Blois... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1739.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression de l'office de garde-marteau de la maîtrise d'Orléans et création de 6 offices de garde-marteau de ladite maîtrise... Registré en Parlement le 1er avril 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant réduction du nombre des offices de procureurs au bailliage et siège présidial de Blois... Registré en Parlement le 5 septembre [1777]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices de procureurs postulans au siège de l'élection de Châteauroux.. [Enregistré au Parlement le 15 juillet 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression du bailliage d'Amboise... Registré en Parlement [le 21 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1765-11-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices de contrôleurs généraux des domaines et bois des duchés d'Orléans et de Valois... Registré en Parlement le 5 février 1785

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1784-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des bailliages de Crécy, de Dreux et de Brie-Comte-Robert... Registré en Parlement le 13 juillet 1771

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression et création nouvelle de trois offices de receveurs généraux et de trois de contrôleurs généraux des domaines et bois de l'apanage de M. le comte d'Artois... Registré en Parlement le 17 mars [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Édit... portant suppression des jurisdictions de la prévôté et mairies de Chartres et réunion d'icelles au bailliage et siège présidial de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 mai 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-03-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration..., pour la réunion au domaine du duché de Vendôme... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 5 février 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression, remboursement et création d'offices au bailliage et présidial de Blois... Registré en Parlement [le 13 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant suppression de la Chambre des Comptes de Blois... Registré en la Chambre des Comptes le 12 août [1775]...

Abstract

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