Lettres patentes... qui confirment le sieur duc de Choiseul d'Amboise dans le droit de choisir et nommer le maire de ladite ville d'Amboise... [Enregistrées au Parlement.]

Lettres patentes... qui autorisent les maire et échevins de la ville de Troyes à acquérir... la maison et dépendances appartenantes aux religieuses Carmélites... [Enregistrées au Parlement.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Romorantin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les agrégés de la Faculté des arts... Registrées en Parlement [le 21 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent une coupe de 100 arpents de bois par an dans le parc de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 15 juin 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-05-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui maintiennent les avocats aux Conseils du Roi dans le droit de committimus au grand sceau... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-26. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... qui confirment les privilèges de la Chambre des Comptes de Blois... [Enregistrées au Parlement le 13 mars 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes portant révocation des lettres patentes du 30 décembre 1675, qui accordoient aux officiers de la sénéchaussée de Baugé la permission de juger en dernier ressort les cas prévotaux... [Enregistrées au Parlement le 20 août 1736.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Bonneval... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes portant réunion au bailliage de Bourges des justices de Saint-Sulpice, de Saint-Ambroise et de Saint-Ursin... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1743.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-02-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes portant don du duché et pairie de Châteauroux en faveur de la... marquise de La Tournelle... [Enregistrées au Parlement, à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 17, 24 et 29 janvier 1744.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1743-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui fixent le lieu où se tiendra la juridiction de l'amirauté de la Table de marbre de Paris... Registrées en Parlement [le 4 septembre 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui autorisent les maire et échevins de la ville de Troyes à acquérir... la maison et dépendances appartenantes aux religieuses Carmélites... [Enregistrées au Parlement.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Romorantin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les agrégés de la Faculté des arts... Registrées en Parlement [le 21 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent une coupe de 100 arpents de bois par an dans le parc de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 15 juin 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-05-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Épernon... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1760-04-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui maintiennent les avocats aux Conseils du Roi dans le droit de committimus au grand sceau... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-26. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... qui confirment les privilèges de la Chambre des Comptes de Blois... [Enregistrées au Parlement le 13 mars 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes portant révocation des lettres patentes du 30 décembre 1675, qui accordoient aux officiers de la sénéchaussée de Baugé la permission de juger en dernier ressort les cas prévotaux... [Enregistrées au Parlement le 20 août 1736.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville d'Étampes... [Enregistrées au Parlement le 7 août 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville de Bonneval... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-10-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... concernant le don gratuit de la ville de Châtillon-sur-Loing... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1761.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1761

[Acte royal. 1761-05-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes portant réunion au bailliage de Bourges des justices de Saint-Sulpice, de Saint-Ambroise et de Saint-Ursin... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1743.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-02-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes portant don du duché et pairie de Châteauroux en faveur de la... marquise de La Tournelle... [Enregistrées au Parlement, à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 17, 24 et 29 janvier 1744.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1743-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui fixent le lieu où se tiendra la juridiction de l'amirauté de la Table de marbre de Paris... Registrées en Parlement [le 4 septembre 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui autorisent les maire et échevins de la ville de Troyes à acquérir... la maison et dépendances appartenantes aux religieuses Carmélites... [Enregistrées au Parlement.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Romorantin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-05-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les agrégés de la Faculté des arts... Registrées en Parlement [le 21 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui confirment le sieur duc de Choiseul d'Amboise dans le droit de choisir et nommer le maire de ladite ville d'Amboise... [Enregistrées au Parlement.]

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Lettres patentes... qui confirment le sieur duc de Choiseul d'Amboise dans le droit de choisir et nommer le maire de ladite ville d'Amboise... [Enregistrées au Parlement.]

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