Édit... portant établissement d'un grenier à sel dans le bourg d'Herbaut... [Enregistré à la Cour des Aides.]

Édit... portant création de deux offices de receveurs des droits dont joüissent les marchands fréquentans la rivière de Loire... [Enregistré au Parlement le 14 décembre 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant réunion de la prévôté de Bar-sur-Seine et de quelques autres jurisdictions royales au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 5 juillet 1746.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-00. Au château de Bouchout]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appa...

Édit... portant establissement d'un grenier à sel dans la ville de Fontenay en Brie... [Enregistré à la Cour des Aides le 16 juin 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... qui convertit le grenier à sel de Saint-Amand en grenier d'impost... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... concernant les aydes d'Orléans... [Enregistrée à la Cour des Aides le 29 mai 1713.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1713

[Acte royal. 1713-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant établissement d'un grenier à sel à Château-neuf-sur-Loire... [Enregistré au Parlement le 5 septembre 1747.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-06-00. Au camp du Parc]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 25 octobre 1723], qui ordonnent l'arrondissement du grenier à sel de Pithiviers... [Enregistrées à la Cour des Aides le 17 décembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-11-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes en forme d'édit portant augmentation de gages en faveur des gardes de la capitainerie de Chambort... [Enregistrées à la Cour des Aides le 22 août 1722.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant création d'un grenier à sel dans la ville d'Henrichemont et établissement des droits de ferme dans la principauté d'Henrichemont et de Boisbelle... Registré en Parlement le 5 avril 1773

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1772-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... en interprétation de l'édit... de juillet 1745, portant réunion de la jurisdiction de la prévôté de Lorris à celle du bailliage de la même ville... [Enregistrée au Parlement le 30 mai 1747.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-05-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration..., pour la réunion au domaine du duché de Vendôme... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 5 février 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices d'inspecteurs aux boucheries dans l'étendue de la généralité d'Orléans... [Enregistré au Parlement le 30 août 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des greniers à sel de Montmiral, de Connerré et de La Gravelle et des offices créés dans lesdits greniers ; établissement d'un nouveau grenier dans le bourg d'Auton et d'un autre dans la ville de Sainte-Suzanne, et règlement pour l'arrondissement des ressorts des autres greniers des directions du Mans et de Laval... Registré en la Cour des Aides

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant établissement d'un grenier à sel à Versailles... [Enregistré à la Cour des Aides le 29 novembre et à la Chambre des Comptes le 4 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-00. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... portant création de deux offices de receveurs des droits dont joüissent les marchands fréquentans la rivière de Loire... [Enregistré au Parlement le 14 décembre 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant réunion de la prévôté de Bar-sur-Seine et de quelques autres jurisdictions royales au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 5 juillet 1746.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-00. Au château de Bouchout]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appa...

Édit... portant establissement d'un grenier à sel dans la ville de Fontenay en Brie... [Enregistré à la Cour des Aides le 16 juin 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... qui convertit le grenier à sel de Saint-Amand en grenier d'impost... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... concernant les aydes d'Orléans... [Enregistrée à la Cour des Aides le 29 mai 1713.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1713

[Acte royal. 1713-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant établissement d'un grenier à sel à Château-neuf-sur-Loire... [Enregistré au Parlement le 5 septembre 1747.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-06-00. Au camp du Parc]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 25 octobre 1723], qui ordonnent l'arrondissement du grenier à sel de Pithiviers... [Enregistrées à la Cour des Aides le 17 décembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-11-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes en forme d'édit portant augmentation de gages en faveur des gardes de la capitainerie de Chambort... [Enregistrées à la Cour des Aides le 22 août 1722.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant création d'un grenier à sel dans la ville d'Henrichemont et établissement des droits de ferme dans la principauté d'Henrichemont et de Boisbelle... Registré en Parlement le 5 avril 1773

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1773

[Acte royal. 1772-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration... en interprétation de l'édit... de juillet 1745, portant réunion de la jurisdiction de la prévôté de Lorris à celle du bailliage de la même ville... [Enregistrée au Parlement le 30 mai 1747.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-05-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Déclaration..., pour la réunion au domaine du duché de Vendôme... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 5 février 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-01-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant création d'une maîtrise particulière des Eaux et forêts à Vendôme... Registré en Parlement et à la Chambre des Comptes [les 6 avril et 4 mai 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1758-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des offices d'inspecteurs aux boucheries dans l'étendue de la généralité d'Orléans... [Enregistré au Parlement le 30 août 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Édit... portant suppression des greniers à sel de Montmiral, de Connerré et de La Gravelle et des offices créés dans lesdits greniers ; établissement d'un nouveau grenier dans le bourg d'Auton et d'un autre dans la ville de Sainte-Suzanne, et règlement pour l'arrondissement des ressorts des autres greniers des directions du Mans et de Laval... Registré en la Cour des Aides

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ens...

Édit... portant établissement d'un grenier à sel à Versailles... [Enregistré à la Cour des Aides le 29 novembre et à la Chambre des Comptes le 4 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-00. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... portant création de deux offices de receveurs des droits dont joüissent les marchands fréquentans la rivière de Loire... [Enregistré au Parlement le 14 décembre 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Édit... portant réunion de la prévôté de Bar-sur-Seine et de quelques autres jurisdictions royales au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 5 juillet 1746.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-00. Au château de Bouchout]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appa...

Édit... portant establissement d'un grenier à sel dans la ville de Fontenay en Brie... [Enregistré à la Cour des Aides le 16 juin 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant établissement d'un grenier à sel dans le bourg d'Herbaut... [Enregistré à la Cour des Aides.]

Abstract

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Édit... portant établissement d'un grenier à sel dans le bourg d'Herbaut... [Enregistré à la Cour des Aides.]

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