Rapport présenté à S.E.M. le Ministre des Affaires étrangères par la Commission instituée à l'effet d'examiner les propositions faites par le Gouvernement égyptien pour réformer l'administration de la justice en Egypte : [président E. Duvergier, président de section au Conseil d'Etat, Paris, le 3 Décembre 1867]

Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1914 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

Numérisé par le partenaireAppartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1921 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

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Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1922 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

Numérisé par le partenaireAppartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Rapport adressé au ministre des affaires étrangères par M. Ed. Engelhardt, ministre plénipotentiaire délégué à Berlin pour la conférence africaine

Engelhardt, Édouard (1828-1916). Auteur du texte

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Rapport à l'Empereur sur la situation des sociétés de secours mutuels / présenté... par la Commission supérieure d'encouragement et de surveillance des sociétés de secours mutuels

Variante(s) de titre : Rapport sur les opérations des sociétés de secours mutuels pendant l'année .....

Institution d'une commission mixte pour l'examen des réclamations résultant des derniers évènements d'Egypte, 1882-1883 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1883

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Rapport général présenté à M. le préfet sur les travaux des conseils d'hygiène publique et de salubrité du département pendant l'année... ,. 1868 / par le Dr Bergeon,... ; Département de l'Allier

Bergeon, Gilbert Camille (Dr). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Contient une table des matièresAvec mode text

Réponse au Rapport fait et présenté par MM. les commissaires de l'Académie royale de médecine, à son Excellence M. le ministre de l'intérieur, sur un Traité de l'hydrophobie , suivi Des moyens préservatifs et curatifs, par Buisson, docteur en médecine, auteur dudit ouvrage...

Buisson, Frédéric (17..-1867). Auteur du texte

January 1826

Comprend : Rapport fait et présenté par MM. les commissaires de l'Académie royale de médecine...Avec...

Préfecture de Police. Rapport à Messieurs les Ministres de l'intérieur et du commerce sur les mesures prises contre l'épidémie cholérique de 1884 à Paris et dans le département de la Seine

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Rapport du préfet et délibérations... / Conseil général du département de l'Aisne

Aisne. Conseil général. Auteur du texte

Variante(s) de titre : Rapports et délibérations - Conseil général du département de l'AisneVariante...

Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.

Mérimée, Prosper
Allard, Nelzir
Lélut, Louis-Francisque
Marchand, A.
Chaix d'Est-Ange, Gustave
Lascoux
Pelletier, J.
Laborde, Léon de
Longperrier, A. de
Saulcy, Félicien de
Rouland, Gustave

January 1858

Mérimée Prosper, Allard Nelzir, Lélut Louis-Francisque, Marchand A., Chaix d'Est-Ange Gustave, Lasco...

Rapport présenté au nom de la commission chargée d'examiner les vœux des maîtres-répétiteurs

Cournuejouls

January 1882

Cournuejouls . Rapport présenté au nom de la commission chargée d'examiner les vœux des maîtres-répé...

Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes, concernant le dépôt légal, et formation d'une commission [Institution d'une commission chargée de juger les réclamations faites par la Bibliothèque nationale au sujet du dépôt légal]

Génin, F.
Parieu, E. de

January 1850

Génin F., Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au...

La lèpre aux colonies : rapport général présenté au IIIe Congrès de la mutualité coloniale et des pays de protectorat, [Constantine, 20-22 avril 1911.] / par M. le Dr É. Jeanselme,...

Jeanselme, Édouard (1858-1935). Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appar...

Commission des traités internationaux de travail. Rapport de M. Ernest Lairolle,... sur la réciprocité des lois de prévoyance entre la France et les nations alliées

Lairolle, Ernest (1851-1926). Auteur du texte

January 1918

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1914 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

Numérisé par le partenaireAppartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1921 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

Numérisé par le partenaireAppartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1922 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

Numérisé par le partenaireAppartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Rapport adressé au ministre des affaires étrangères par M. Ed. Engelhardt, ministre plénipotentiaire délégué à Berlin pour la conférence africaine

Engelhardt, Édouard (1828-1916). Auteur du texte

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Rapport à l'Empereur sur la situation des sociétés de secours mutuels / présenté... par la Commission supérieure d'encouragement et de surveillance des sociétés de secours mutuels

Variante(s) de titre : Rapport sur les opérations des sociétés de secours mutuels pendant l'année .....

Institution d'une commission mixte pour l'examen des réclamations résultant des derniers évènements d'Egypte, 1882-1883 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1883

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Rapport général présenté à M. le préfet sur les travaux des conseils d'hygiène publique et de salubrité du département pendant l'année... ,. 1868 / par le Dr Bergeon,... ; Département de l'Allier

Bergeon, Gilbert Camille (Dr). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Contient une table des matièresAvec mode text

Réponse au Rapport fait et présenté par MM. les commissaires de l'Académie royale de médecine, à son Excellence M. le ministre de l'intérieur, sur un Traité de l'hydrophobie , suivi Des moyens préservatifs et curatifs, par Buisson, docteur en médecine, auteur dudit ouvrage...

Buisson, Frédéric (17..-1867). Auteur du texte

January 1826

Comprend : Rapport fait et présenté par MM. les commissaires de l'Académie royale de médecine...Avec...

Préfecture de Police. Rapport à Messieurs les Ministres de l'intérieur et du commerce sur les mesures prises contre l'épidémie cholérique de 1884 à Paris et dans le département de la Seine

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Rapport du préfet et délibérations... / Conseil général du département de l'Aisne

Aisne. Conseil général. Auteur du texte

Variante(s) de titre : Rapports et délibérations - Conseil général du département de l'AisneVariante...

Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.

Mérimée, Prosper
Allard, Nelzir
Lélut, Louis-Francisque
Marchand, A.
Chaix d'Est-Ange, Gustave
Lascoux
Pelletier, J.
Laborde, Léon de
Longperrier, A. de
Saulcy, Félicien de
Rouland, Gustave

January 1858

Mérimée Prosper, Allard Nelzir, Lélut Louis-Francisque, Marchand A., Chaix d'Est-Ange Gustave, Lasco...

Rapport présenté au nom de la commission chargée d'examiner les vœux des maîtres-répétiteurs

Cournuejouls

January 1882

Cournuejouls . Rapport présenté au nom de la commission chargée d'examiner les vœux des maîtres-répé...

Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes, concernant le dépôt légal, et formation d'une commission [Institution d'une commission chargée de juger les réclamations faites par la Bibliothèque nationale au sujet du dépôt légal]

Génin, F.
Parieu, E. de

January 1850

Génin F., Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au...

La lèpre aux colonies : rapport général présenté au IIIe Congrès de la mutualité coloniale et des pays de protectorat, [Constantine, 20-22 avril 1911.] / par M. le Dr É. Jeanselme,...

Jeanselme, Édouard (1858-1935). Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appar...

Commission des traités internationaux de travail. Rapport de M. Ernest Lairolle,... sur la réciprocité des lois de prévoyance entre la France et les nations alliées

Lairolle, Ernest (1851-1926). Auteur du texte

January 1918

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1914 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

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Rapport mensuel d'ensemble du protectorat 1921 / Résidence générale de la république française au Maroc

Maroc. Résidence générale de la République française. Auteur du texte

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