Mémoire pour la comtesse d'Hautefort, appelante, contre le marquis d'Hautefort, Pierre Mandeix, Antoine Soutet, Jean Gasselin, Claude Martinon, Etienne Thomas et Paul Martin, intimez

Résumé général pour le comte de Morangiés.

January 1773

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de). 1773]Avec mode text

Intitulé de l'enquête de mil quatre cent soixante-dix-huit, faite à la requête de Jean Le Jeune.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Titres des sieurs Le Jeune

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé ; contre le marquis de Créqui & le comte de Créqui-Canaples, appellans

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans ; contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire sur le provisoire. Pour le sieur de Vedel-Montel,... contre M. le maréchal duc de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

(Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de Louis-François-Armand du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert.)

January 1756

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal, duc de). 1756]Avec mode text

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. Contre madame la présidente de Saint-Vincent, & ses co-accusés.

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire à consulter pour les parens de madame de Saint-Vincent

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Précis pour le comte de Créqui ; contre le marquis de Créqui...

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis sur le provisoire, pour madame la présidente de Saint-Vincent. Contre monsieur le maréchal de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Résumé général pour le comte de Morangiés.

January 1773

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de). 1773]Avec mode text

Intitulé de l'enquête de mil quatre cent soixante-dix-huit, faite à la requête de Jean Le Jeune.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Titres des sieurs Le Jeune

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé ; contre le marquis de Créqui & le comte de Créqui-Canaples, appellans

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans ; contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire sur le provisoire. Pour le sieur de Vedel-Montel,... contre M. le maréchal duc de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

(Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de Louis-François-Armand du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert.)

January 1756

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal, duc de). 1756]Avec mode text

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. Contre madame la présidente de Saint-Vincent, & ses co-accusés.

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire à consulter pour les parens de madame de Saint-Vincent

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Précis pour le comte de Créqui ; contre le marquis de Créqui...

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis sur le provisoire, pour madame la présidente de Saint-Vincent. Contre monsieur le maréchal de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Résumé général pour le comte de Morangiés.

January 1773

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de). 1773]Avec mode text

Intitulé de l'enquête de mil quatre cent soixante-dix-huit, faite à la requête de Jean Le Jeune.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Titres des sieurs Le Jeune

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour la comtesse d'Hautefort, appelante, contre le marquis d'Hautefort, Pierre Mandeix, Antoine Soutet, Jean Gasselin, Claude Martinon, Etienne Thomas et Paul Martin, intimez

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