Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734

Réclamation des héritiers de Jacques-Charles-Léopold-Godefroy de la Tour-d'Auvergne, dernier prince de Bouillon, au Premier consul

[Factum. Bouillon, Jacques-Charles-Léopold-Godefroy de la Tour d'Auvergne (prince deSuccession). 180...

Copie de la lettre écrite par Samuel de Cardonville, maître marchand passementier à Paris,... aux maîtres et gardes de la bonneterie, le 11 août 1735

January 1735

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 1735?][Factum. Bonnetiers de Paris. 1735]Avec mo...

(Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de Louis-François-Armand du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert.)

January 1756

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal, duc de). 1756]Avec mode text

Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738

January 1739

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Rodez. Evêque. 1739]Appartient à l’ensemble documentaire : Midi...

Mon affaire avec Monseigneur l'archevêque de Québec, au sujet de mes comptes avec les établissemens de son Diocèse

January 184

[Factum. Thavenet. Abbé. 184?][Factum. Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice. 184?][Factum. Monseig...

Mémoire pour le sieur évêque de Boulogne contre les chanoines de Boulogne, pour servir de réponse à leur seconde requête & production, en présence de M. l'archevêque de Reims...

January 1737

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais. Evêque. 1737][Factum. Eglise c...

Mémoire pour les mayeur & échevins de la ville de Desurene en Boulonnais, administrateurs-nés de la fabrique de l'église du même lieu, opposants à l'exécution d'un arrêt du conseil d'Etat du 8 juillet 1726

January 1726

[Factum. Desvres. Pas-de-Calais. 1726?]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode tex...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Réponse au mémoire de la cour des aides, sur les conflits élevés par cette cour contre la chambre des comptes. (16 septembre 1783.)

January 1784

[Factum. France. Chambre des comptes de Paris. 1784][Factum. France. Cour des aides de Paris. 1784]A...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz , vérifiées en Parlement le 17 septembre 1666

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1666-08-00. Fontainebleau]Comprend : Statuts pour le corps des marchands merciers de la...

Édict du Roy de la creation des commissaires & controolleurs pour faire les monstres des prevost des mareschaux, vibaillifs, & visseneschaux de ce royaume...

Henri III (1551-1589
Louis XIII (1601-1643
France. Auteur du texte

January 1624

[Acte royal. 1587-03-00. Paris][Acte royal. 1619-07-00. Plessis-lez-Tours]Avec mode text

Salvations à réponses, causes et moyens d'appel, servant aussi de réponses à causes d'appel et de contredits de production : que met et donne par-devant vous, Nosseigneurs de parlement en la grand'-chambre, Samuel de Cardonville... contre les maîtres et gardes de la bonneterie... et... les administrateurs de l'hôpital de la Trinité...

January 173

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 173.?][Factum. Bonnetiers de Paris. 173.][Factum...

Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769

Provence. États. Auteur du texte

January 1769

[Acte. 1769-11-30. Montpellier]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble d...

Réclamation des héritiers de Jacques-Charles-Léopold-Godefroy de la Tour-d'Auvergne, dernier prince de Bouillon, au Premier consul

[Factum. Bouillon, Jacques-Charles-Léopold-Godefroy de la Tour d'Auvergne (prince deSuccession). 180...

Copie de la lettre écrite par Samuel de Cardonville, maître marchand passementier à Paris,... aux maîtres et gardes de la bonneterie, le 11 août 1735

January 1735

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 1735?][Factum. Bonnetiers de Paris. 1735]Avec mo...

(Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de Louis-François-Armand du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert.)

January 1756

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal, duc de). 1756]Avec mode text

Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738

January 1739

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Rodez. Evêque. 1739]Appartient à l’ensemble documentaire : Midi...

Mon affaire avec Monseigneur l'archevêque de Québec, au sujet de mes comptes avec les établissemens de son Diocèse

January 184

[Factum. Thavenet. Abbé. 184?][Factum. Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice. 184?][Factum. Monseig...

Mémoire pour le sieur évêque de Boulogne contre les chanoines de Boulogne, pour servir de réponse à leur seconde requête & production, en présence de M. l'archevêque de Reims...

January 1737

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais. Evêque. 1737][Factum. Eglise c...

Mémoire pour les mayeur & échevins de la ville de Desurene en Boulonnais, administrateurs-nés de la fabrique de l'église du même lieu, opposants à l'exécution d'un arrêt du conseil d'Etat du 8 juillet 1726

January 1726

[Factum. Desvres. Pas-de-Calais. 1726?]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode tex...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Réponse au mémoire de la cour des aides, sur les conflits élevés par cette cour contre la chambre des comptes. (16 septembre 1783.)

January 1784

[Factum. France. Chambre des comptes de Paris. 1784][Factum. France. Cour des aides de Paris. 1784]A...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz , vérifiées en Parlement le 17 septembre 1666

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1666-08-00. Fontainebleau]Comprend : Statuts pour le corps des marchands merciers de la...

Édict du Roy de la creation des commissaires & controolleurs pour faire les monstres des prevost des mareschaux, vibaillifs, & visseneschaux de ce royaume...

Henri III (1551-1589
Louis XIII (1601-1643
France. Auteur du texte

January 1624

[Acte royal. 1587-03-00. Paris][Acte royal. 1619-07-00. Plessis-lez-Tours]Avec mode text

Salvations à réponses, causes et moyens d'appel, servant aussi de réponses à causes d'appel et de contredits de production : que met et donne par-devant vous, Nosseigneurs de parlement en la grand'-chambre, Samuel de Cardonville... contre les maîtres et gardes de la bonneterie... et... les administrateurs de l'hôpital de la Trinité...

January 173

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 173.?][Factum. Bonnetiers de Paris. 173.][Factum...

Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769

Provence. États. Auteur du texte

January 1769

[Acte. 1769-11-30. Montpellier]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble d...

Réclamation des héritiers de Jacques-Charles-Léopold-Godefroy de la Tour-d'Auvergne, dernier prince de Bouillon, au Premier consul

[Factum. Bouillon, Jacques-Charles-Léopold-Godefroy de la Tour d'Auvergne (prince deSuccession). 180...

Copie de la lettre écrite par Samuel de Cardonville, maître marchand passementier à Paris,... aux maîtres et gardes de la bonneterie, le 11 août 1735

January 1735

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 1735?][Factum. Bonnetiers de Paris. 1735]Avec mo...

(Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de Louis-François-Armand du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert.)

January 1756

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal, duc de). 1756]Avec mode text

Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734

Abstract

Extracted data

Au roi et à nosseigneurs les commissaires de son conseil nommés par arrêt du 2 octobre 1734

Abstract

Extracted data

Related items

Related items