Étude sur les droits du particulier dans son domicile et sur les restrictions que ces droits subissent dans l'intérêt public / thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue... le... 18 juillet 1900... par Charles Arminjon,... ; Université de Dijon, Faculté de droit

Université de Dijon. Faculté de droit. Des Effets du bordereau de collocation dans les ordres et dans les contributions. Thèse pour le doctorat, par Paul Guignard,...

Guignard, Paul-André. Auteur du texte

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. De l'Acquisition des fruits par le possesseur, en droit romain. La Coutume de Nivernais, étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier, en droit français. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 28 avril 1887... par Joseph Caillot,...

Caillot, Joseph. Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Bordeaux. Du Vol en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue le 25 juillet 1876, par Daniel Bonnard,...

Bonnard, Daniel. Auteur du texte

January 1876

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Dijon. Des justes noces en droit romain. Du mariage putatif et de ses effets en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le 31 janvier 1880, par G. Couchené,...

Couchené, G.. Auteur du texte

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Dijon. De la Condition des pérégrins, en droit romain. Des Prélèvements, en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue le... 27 janvier 1885, par Gustave Cothenet,...

Cothenet, Gustave. Auteur du texte

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Le droit à l'association au point de vue historique contemporain et au point de vue législatif : thèse pour le doctorat, soutenue... le ... 14 janvier 1897 ... / par Marcel Basseville,... ; Université de Dijon. Faculté de droit

Basseville, Marcel. Auteur du texte

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Dijon. Droit romain : Le Legs partiaire. Droit international privé : L'Union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des auteurs et des artistes. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 9 décembre 1889... par Lucien Bastide,...

Bastide, Lucien. Auteur du texte

January 1889

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appa...

De l'exercice des droits et actions du débiteur par le créancier : faculté de droit de Dijon, thèse pour le doctorat... / par Albert Prieur,...

Prieur, Albert (avocat). Auteur du texte

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Essai sur le droit de propriété et ses limites : thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... / par Henri Hayem,... ; Université de Dijon. Faculté de droit

Hayem, Henri. Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Université de Dijon. Faculté de droit. De la Réhabilitation en matière pénale et disciplinaire. Thèse pour le doctorat... par Paul Reutenauer,...

Reutenauer, Paul. Auteur du texte

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Des obligations naturelles en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 17 novembre 1880... / par Charles Boucher... ; Université de France, Académie de Douai, Faculté de droit

Boucher, Charles (18..-19..

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Contient une table des matièresAvec mode text

Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur la représentation proportionnelle de la majorité et des minorités, thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le... 6 février 1897... par Antony Besson,...

Besson, Antony. Auteur du texte

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. De la Preuve en droit romain. De l'Aveu en droit français. Thèse pour le doctorat, par Louis Mennesson,...

Mennesson, Louis. Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. Étude sur l'action en bornage. Droit romain. Droit français. Thèse pour le doctorat, par Charles Perrin,...

Perrin, Charles (avocat). Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Le droit de l'évêque aux meubles des intestats, étudié en Normandie au moyen âge : thèse pour le doctorat... / par Gaston Baril ; Université de Caen, Faculté de droit

Baril, Gaston. Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Université de Dijon. Faculté de droit. Des Effets du bordereau de collocation dans les ordres et dans les contributions. Thèse pour le doctorat, par Paul Guignard,...

Guignard, Paul-André. Auteur du texte

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. De l'Acquisition des fruits par le possesseur, en droit romain. La Coutume de Nivernais, étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier, en droit français. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 28 avril 1887... par Joseph Caillot,...

Caillot, Joseph. Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Bordeaux. Du Vol en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue le 25 juillet 1876, par Daniel Bonnard,...

Bonnard, Daniel. Auteur du texte

January 1876

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Dijon. Des justes noces en droit romain. Du mariage putatif et de ses effets en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le 31 janvier 1880, par G. Couchené,...

Couchené, G.. Auteur du texte

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Dijon. De la Condition des pérégrins, en droit romain. Des Prélèvements, en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue le... 27 janvier 1885, par Gustave Cothenet,...

Cothenet, Gustave. Auteur du texte

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Le droit à l'association au point de vue historique contemporain et au point de vue législatif : thèse pour le doctorat, soutenue... le ... 14 janvier 1897 ... / par Marcel Basseville,... ; Université de Dijon. Faculté de droit

Basseville, Marcel. Auteur du texte

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Dijon. Droit romain : Le Legs partiaire. Droit international privé : L'Union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des auteurs et des artistes. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 9 décembre 1889... par Lucien Bastide,...

Bastide, Lucien. Auteur du texte

January 1889

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appa...

De l'exercice des droits et actions du débiteur par le créancier : faculté de droit de Dijon, thèse pour le doctorat... / par Albert Prieur,...

Prieur, Albert (avocat). Auteur du texte

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Essai sur le droit de propriété et ses limites : thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... / par Henri Hayem,... ; Université de Dijon. Faculté de droit

Hayem, Henri. Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Université de Dijon. Faculté de droit. De la Réhabilitation en matière pénale et disciplinaire. Thèse pour le doctorat... par Paul Reutenauer,...

Reutenauer, Paul. Auteur du texte

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Des obligations naturelles en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 17 novembre 1880... / par Charles Boucher... ; Université de France, Académie de Douai, Faculté de droit

Boucher, Charles (18..-19..

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Contient une table des matièresAvec mode text

Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur la représentation proportionnelle de la majorité et des minorités, thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le... 6 février 1897... par Antony Besson,...

Besson, Antony. Auteur du texte

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. De la Preuve en droit romain. De l'Aveu en droit français. Thèse pour le doctorat, par Louis Mennesson,...

Mennesson, Louis. Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. Étude sur l'action en bornage. Droit romain. Droit français. Thèse pour le doctorat, par Charles Perrin,...

Perrin, Charles (avocat). Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Le droit de l'évêque aux meubles des intestats, étudié en Normandie au moyen âge : thèse pour le doctorat... / par Gaston Baril ; Université de Caen, Faculté de droit

Baril, Gaston. Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Université de Dijon. Faculté de droit. Des Effets du bordereau de collocation dans les ordres et dans les contributions. Thèse pour le doctorat, par Paul Guignard,...

Guignard, Paul-André. Auteur du texte

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. De l'Acquisition des fruits par le possesseur, en droit romain. La Coutume de Nivernais, étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier, en droit français. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 28 avril 1887... par Joseph Caillot,...

Caillot, Joseph. Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Bordeaux. Du Vol en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue le 25 juillet 1876, par Daniel Bonnard,...

Bonnard, Daniel. Auteur du texte

January 1876

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Étude sur les droits du particulier dans son domicile et sur les restrictions que ces droits subissent dans l'intérêt public / thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue... le... 18 juillet 1900... par Charles Arminjon,... ; Université de Dijon, Faculté de droit

Abstract

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Étude sur les droits du particulier dans son domicile et sur les restrictions que ces droits subissent dans l'intérêt public / thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue... le... 18 juillet 1900... par Charles Arminjon,... ; Université de Dijon, Faculté de droit

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