Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Saint-Quentin... Registrées en Parlement le 21 [mars 1786]...

Lettres patentes en faveur du clergé de France au sujet des droits d'amortissemens...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les agrégés de la Faculté des arts... Registrées en Parlement [le 21 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les serges, les droguets, les barracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent en Picardie, à l'exception... d'Amiens... Registrez en Parlement [le 7 juillet 1741]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Péronne, de Montdidier et de Roye... Registrées en Parlement le 28 août [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant évocation... à la Grand'Chambre du Parlement de Paris de toutes les affaires concernant les ordres de Saint-Lazare et de Saint-Ruf... Registrées en Parlement [le 26 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-12. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui maintiennent les avocats aux Conseils du Roi dans le droit de committimus au grand sceau... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-26. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... registrées au Parlement le 5 février... [1751,] concernant les domaines du Roi et ceux de l'appanage de M. le duc d'Orléans dans le comté de Soissons

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1751-01-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui attribuent à la Grand' Chambre du Parlement de Paris toutes les contestations nées et à naître concernant les abbayes de Saint-Germain-des-Frés et de Châlis... Registrées en Parlement [le 7 juillet 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes en faveur du clergé de France au sujet des droits d'amortissemens...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les agrégés de la Faculté des arts... Registrées en Parlement [le 21 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les serges, les droguets, les barracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent en Picardie, à l'exception... d'Amiens... Registrez en Parlement [le 7 juillet 1741]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Péronne, de Montdidier et de Roye... Registrées en Parlement le 28 août [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant évocation... à la Grand'Chambre du Parlement de Paris de toutes les affaires concernant les ordres de Saint-Lazare et de Saint-Ruf... Registrées en Parlement [le 26 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-12. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui maintiennent les avocats aux Conseils du Roi dans le droit de committimus au grand sceau... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-26. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... registrées au Parlement le 5 février... [1751,] concernant les domaines du Roi et ceux de l'appanage de M. le duc d'Orléans dans le comté de Soissons

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1751-01-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui attribuent à la Grand' Chambre du Parlement de Paris toutes les contestations nées et à naître concernant les abbayes de Saint-Germain-des-Frés et de Châlis... Registrées en Parlement [le 7 juillet 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes en faveur du clergé de France au sujet des droits d'amortissemens...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les agrégés de la Faculté des arts... Registrées en Parlement [le 21 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les serges, les droguets, les barracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent en Picardie, à l'exception... d'Amiens... Registrez en Parlement [le 7 juillet 1741]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Saint-Quentin... Registrées en Parlement le 21 [mars 1786]...

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