Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-06. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Saint-Quentin... Registrées en Parlement le 21 [mars 1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-03-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Péronne, de Montdidier et de Roye... Registrées en Parlement le 28 août [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1740-07-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant que la pénitencerie de l'église et diocèse de Beauvais sera... affranchie de toutes expectatives royales ou non royales... Registrée en Parlement le 14 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consignations des Requêtes du Palais à Paris... Registrée en Parlement le 22... [août 1767.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-08-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les mendians et vagabonds... Registrée en Parlement [le 26 juillet 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-18. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requestes civiles... Registrée en Parlement le 5 aoust 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-24. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui fixe le nombre des juge et consuls... d'Amiens... Registrée en Parlement [le 19 juillet 1738]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les droits de péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 22 décembre 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-12-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant règlement pour la communauté des vinaigriers... de Paris... Registrée en Parlement le 27 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-07-24. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-06. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Saint-Quentin... Registrées en Parlement le 21 [mars 1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-03-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Péronne, de Montdidier et de Roye... Registrées en Parlement le 28 août [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-06-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1740-07-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant que la pénitencerie de l'église et diocèse de Beauvais sera... affranchie de toutes expectatives royales ou non royales... Registrée en Parlement le 14 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consignations des Requêtes du Palais à Paris... Registrée en Parlement le 22... [août 1767.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-08-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les mendians et vagabonds... Registrée en Parlement [le 26 juillet 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-18. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requestes civiles... Registrée en Parlement le 5 aoust 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-24. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui fixe le nombre des juge et consuls... d'Amiens... Registrée en Parlement [le 19 juillet 1738]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les droits de péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 22 décembre 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-12-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant règlement pour la communauté des vinaigriers... de Paris... Registrée en Parlement le 27 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-07-24. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-06. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

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Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

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