Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]...

Déclaration... qui ordonne que la justice de Salers ressortira à la sénéchaussée de Riom... Registrée en Parlement [le 23 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-04. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 sous par muid de vin entrant dans ... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1740-07-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consignations des Requêtes du Palais à Paris... Registrée en Parlement le 22... [août 1767.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-08-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant règlement pour la communauté des vinaigriers... de Paris... Registrée en Parlement le 27 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-07-24. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui ordonne que les justices de Fresnay et de Mamers continuent de ressortir à la sénéchaussée de La Flèche... Registrée en Parlement [le 23 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-04. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Déclaration... qui fixe définitivement le temps dans lequel les titres des contrats de rentes et les effets au porteur doivent être représentés, en exécution de l'édit de décembre 1764... Registrée en Parlement [le 28 août 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 10 sous d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à compter du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui accorde des encouragemens à ceux qui défrichent les landes et terres incultes... Registrée en Parlement [le 22 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-13. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensem...

Édit... portant création d'offices de conseillers d'honneur et de conseillers chevaliers d'honneur au Conseil supérieur d'Arras... Registré en Parlement [le 9 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui ordonne que la justice de Salers ressortira à la sénéchaussée de Riom... Registrée en Parlement [le 23 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-04. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 sous par muid de vin entrant dans ... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1740-07-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consignations des Requêtes du Palais à Paris... Registrée en Parlement le 22... [août 1767.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-08-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant règlement pour la communauté des vinaigriers... de Paris... Registrée en Parlement le 27 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-07-24. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui ordonne que les justices de Fresnay et de Mamers continuent de ressortir à la sénéchaussée de La Flèche... Registrée en Parlement [le 23 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-04. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Déclaration... qui fixe définitivement le temps dans lequel les titres des contrats de rentes et les effets au porteur doivent être représentés, en exécution de l'édit de décembre 1764... Registrée en Parlement [le 28 août 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 10 sous d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à compter du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui accorde des encouragemens à ceux qui défrichent les landes et terres incultes... Registrée en Parlement [le 22 août 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-08-13. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensem...

Édit... portant création d'offices de conseillers d'honneur et de conseillers chevaliers d'honneur au Conseil supérieur d'Arras... Registré en Parlement [le 9 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui ordonne que la justice de Salers ressortira à la sénéchaussée de Riom... Registrée en Parlement [le 23 août 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-08-04. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 sous par muid de vin entrant dans ... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1774-08-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]...

Abstract

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Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]...

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